Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEMACO
/
LA CORBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CORBELLE
S.A. TEMACO

Numéro de dépôt :
94541518
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque LA CORBELLE

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TEMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « LA CORBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMACO domicilié(e) 22 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 396 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. TEMACO - France.

La marque LA CORBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORBELLE est expirée depuis le 11 octobre 2004.

TEMACO a également déposé les autres marques suivantes : TRI-CONCEPT , La RECYCOL , L'ABRIBAC , Les RECYCLADES , ECO SAC , TEMACO


S.A. TEMACO - 22 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 302396189


S.A. TEMACO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Corbeille pour déchets divers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.