Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEANE
TEM Electroménager

Numéro de dépôt :
94541423
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2004

Présentation de la marque DOUCEANE

Déposée le 21 octobre 1994 par la société TEM Electroménager auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société TEM Electroménager domicilié(e) 7, rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH - France.

La marque DOUCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEANE est expirée depuis le 21 octobre 2004.

TEM Electroménager a également déposé les autres marques suivantes : AERIALE , AQUASTAR , LUMINA , GLASS NIGHT , VARICHARGE , AUSTRALE


TEM Electroménager - 7, rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 315546598


Geneviève VU THANH - France


Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186976 - Publication au BOPI 1995-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Réfrigérateurs, congélateurs