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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELT
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LES MAISONS DE JOSEPHINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS DE JOSEPHINE
TELT SARL

Numéro de dépôt :
95562606
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque LES MAISONS DE JOSEPHINE

Déposée le 10 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAISONS DE JOSEPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELT domicilié(e) 12, Passage Penel, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 498 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier Avocat CHEMIN - France.

La marque LES MAISONS DE JOSEPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS DE JOSEPHINE est expirée depuis le 10 mars 2005.

TELT a également déposé les autres marques suivantes : Les Demeures du Haras , TUNNEL EURALPIN LYON TURIN sas


TELT SARL - 12, Passage Penel, 75018 PARIS - France - SIREN 377498365


Maître Olivier Avocat CHEMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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