Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T. DATE
Numéro de dépôt :
1549109
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1999
Présentation de la marque T. DATE
Déposée le 1 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TELNOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T. DATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T. DATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELNOS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mars 1991 - Transmission de propriété n°52128 - Publication au BOPI 1991-03-07