FATMA
Présentation de la marque FATMA
Déposée le 3 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FATMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FATMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FATMA est expirée depuis le 3 novembre 2007.
TELMARK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juin 1997 - Résiliation de licence n°239496 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1997 n°2099190 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 27 juin 1997 - Résiliation de licence n°239358 - Publication au BOPI 1997-06-27
Inscription le 10 juillet 1997 - Concession de licence n°239958 - Publication au BOPI 1997-07-10
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164145 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription le 14 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166457 - Publication au BOPI 1993-12-14
Inscription le 13 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157189 - Publication au BOPI 1993-04-13