Déposée le 10 août 1992 par la Société Anonyme (SA) TELMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELMA domicilié(e) ZA du Vert Galant, 28 rue Paul Painlevé - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 163 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELMA, Société Anonyme - ZA du Vert Galant, 28 rue Paul Painlevé - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France - SIREN 410163125
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182102 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351536 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351535 - Publication au BOPI 2002-08-02
Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225683 - Publication au BOPI 2002-08-02
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 27 août 2012 n°2507736 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-27
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour machines d'atelier, bancs d'essais, appareils élévateurs et de hâlage, remontées mécaniques, éoliennes et toute machine ou appareil nécessitant l'adjonction d'un dispositif complèmentaire de régulation de vitesse ou de freinage, ainsi que leurs parties composantes, les pièces dètachées de fixation, de commande de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique.Freins et ralentisseurs hydro-dynamiques et freins et ralentisseurs à courants de Foucault pour véhicules, ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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