Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) TELMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELMA domicilié(e) ZA du Vert Galant, 28 Rue Paul Painlevé - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 163 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque TELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELMA, Société Anonyme - ZA du Vert Galant, 28 Rue Paul Painlevé - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 410163125
Cabinet PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2089891 - Publication au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334114 - Publication au BOPI 2007-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 11 décembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°361014 - Publication au BOPI 2002-12-11
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182102 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 11 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361013 - Publication au BOPI 2002-12-11
Inscription - Changement de dénomination n°39944 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649359 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19
Articles d'électricité, appareils, accessoires et pièces détachées;machines et appareils divers, leurs organes, accessoires et pièces détachées;articles de constructions navales, aérostation et aviation, leurs organes, accessoires et pièces détachées;matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, rails;articles de charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes;pneumatiques; freins et ralentisseurs, notamment freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courants de Foucault pour machines et appareils de toutes sortes, pour bancs d'essais et pour véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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