Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TELMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELMA domicilié(e) ZA du Vert Galant, 28 rue Paul Painlevé - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 163 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELMA, Société Anonyme - ZA du Vert Galant, 28 rue Paul Painlevé - 95310 - SAINT OUEN L'AUMÔNE - France - SIREN 410163125
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2008139 - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225682 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription - Changement de dénomination n°39944 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351534 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182102 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351533 - Publication au BOPI 2002-08-02
Renouvellement sans limitation le 27 août 2012 n°2507735 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-27
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courants de Foucault pour machines et appareils de toutes sortes, ainsi que leurs parties et accessoires. Freins et ralentisseurs hydro-dynamiques et freins et ralentisseurs à courants de Foucault pour véhicules, ainsi que leurs parties et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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