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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELLIT ASSURANCES - SUN ALLIANCE
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VOTRE ASSUREUR A DU REPONDANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE ASSUREUR A DU REPONDANT
TELLIT ASSURANCES - SUN ALLIANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
97681454
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque VOTRE ASSUREUR A DU REPONDANT

Déposée le 6 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) TELLIT ASSURANCES - SUN ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE ASSUREUR A DU REPONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELLIT ASSURANCES - SUN ALLIANCE domicilié(e) 13, rue Sakharov, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 225 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque VOTRE ASSUREUR A DU REPONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE ASSUREUR A DU REPONDANT est expirée depuis le 6 juin 2007.


TELLIT ASSURANCES - SUN ALLIANCE, société anonyme - 13, rue Sakharov, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 388225286


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

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