Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEDILLE
MONSIEUR TELINGE MICHEL

Numéro de dépôt :
1311317
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2005

Présentation de la marque CEDILLE

Déposée le 3 juin 1985 par monsieur TELINGE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TELINGE MICHEL domicilié(e) CDS - Domaine de Bel Abord 36 Avenue Mazarin, 91380 CHILLY MAZARIN (dossier no 2048044) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2048044) - France.

La marque CEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEDILLE est expirée depuis le 3 juin 2005.

TELINGE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE CEDILLE OXYGNE ACTIF , SENIOR CONNECTION GROUP , CEDILLE


MONSIEUR TELINGE MICHEL - CDS - Domaine de Bel Abord 36 Avenue Mazarin, 91380 CHILLY MAZARIN (dossier no 2048044) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2048044) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 1995 n°2048044 - Publication au BOPI 1995-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311488 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription - Concession de licence n°17096 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°17097 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.