CEDILLE
Présentation de la marque CEDILLE
Déposée le 3 juin 1985 par monsieur TELINGE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEDILLE est expirée depuis le 3 juin 2005.
TELINGE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1995 n°2048044 - Publication au BOPI 1995-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311488 - Publication au BOPI 2000-11-14
Inscription - Concession de licence n°17096 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°17097 - Publication au BOPI