Déposée le 7 mai 1985 par monsieur TELINGE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur TELINGE MICHEL domicilié(e) CDS- DOMAINE DE BEL ABORD 36 Avenue Mazarin, 91380 CHILLY MAZARIN (dossier no 2047821) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2047821) - France.
La marque CEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR TELINGE MICHEL - CDS- DOMAINE DE BEL ABORD 36 Avenue Mazarin, 91380 CHILLY MAZARIN (dossier no 2047821) - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2047821) - France
Renouvellement sans limitation le 25 avril 1995 n°2047821 - Publication au BOPI 1995-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41
Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311488 - Publication au BOPI 2000-11-14
Inscription - Concession de licence n°17097 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°17096 - Publication au BOPI
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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