Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MISTRALIENS
TELFRANCE SERIE Société à responsabilité limitéé au capital de 50.000 euros

Numéro de dépôt :
3392959
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015
LES MISTRALIENS de TELFRANCE SERIE Société à responsabilité limitéé au capital de 50.000 euros

Présentation de la marque LES MISTRALIENS

Déposée le 22 novembre 2005 par la société TELFRANCE SERIE Société à responsabilité limitéé au capital de 50.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MISTRALIENS »

Le déposant est la société TELFRANCE SERIE Société à responsabilité limitéé au capital de 50.000 euros domicilié(e) Immeuble le Barjac, 1 boulevard Victor,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 830 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELFRANCE SERIE Christophe MARGUERIE domicilié(e) 1 BOULEVARD VICTOR, immeuble le Barjac,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MISTRALIENS est expirée depuis le 22 novembre 2015.


TELFRANCE SERIE Société à responsabilité limitéé au capital de 50.000 euros - Immeuble le Barjac, 1 boulevard Victor,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 453830382


TELFRANCE SERIE Christophe MARGUERIE - 1 BOULEVARD VICTOR, immeuble le Barjac,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 22 mars 2006 - retrait partiel n°430687 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement numériques, Cédéroms préimpressionnés, disque vidéo numérique préimpressionné, disque vidéo numérique ; enregistrements de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs (claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans), imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo ; Produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques et numériques, d'images et de sons, logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement (jeux vidéo, encyclopédie multimédia), logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d'images, de données et ou d'informations ; films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières, à savoir : blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; essuie-mains en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, papier pour appareils enregistreurs ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier. Articles de papeterie et de bureau à l'exception du mobilier ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons ; dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Cuir et imitation cuir, produits en ces matières à savoir : sacs à mains, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plages, sacs de campeur, sacs de voyages, cartables, bagages, malles et valises, articles de maroquinerie, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, portefeuilles, porte-clés, étuis pour les clefs, porte-monnaie, parapluies, cannes, parasols, fouets, sellerie, lanières de cuir, sangles de cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons, vestes, chemises et chemisettes, T-shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes, foulards. Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières. Communication à savoir : communication par terminaux d'ordinateur ; communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Télévision par câble et satellite, agence d'informations, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire. Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; programmation pour ordinateurs ; Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, concessions de licence de propriété intellectuelle, consultations professionnelles en propriété intellectuelle, reportages photographiques, photographies, micro-filmage. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers) ; conception et hébergement de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.