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Marques déposées par l'association loi 1901 TELEVISIONS LIBRES
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HOME TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME TV
ASSOCIATION TELEVISIONS LIBRES (loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1351572
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1996

Présentation de la marque HOME TV

Déposée le 21 avril 1986 par l'association loi 1901 TELEVISIONS LIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TELEVISIONS LIBRES domicilié(e) 135, avenue Félix Faure, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUGERAT. - France.

La marque HOME TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TV est expirée depuis le 21 avril 1996.


ASSOCIATION TELEVISIONS LIBRES (loi de 1901) - 135, avenue Félix Faure, 75015 PARIS. - France


FOUGERAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Espaces audio-visuel disponible pour Publicité, Informations, Emissions, Programmes et Divertissements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.