VIE POLITIQUE

TELEVISION FRANCAISE 1, Société anonyme

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication et de télématique, logiciels enregistrés, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; piles électriques ; batteries électriques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés. Fichiers téléchargeables sur Internet. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones. Enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo. Logiciels de jeu téléchargeables ; logiciels de jeu vidéo. Applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial. Logiciels informatiques ; ludiciels informatiques ; logiciels téléchargeables ; jeux informatiques. Logiciels de messagerie instantanée ; Logiciels de partage de fichiers ; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ;

Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion d'émissions de télévision, de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique. Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages (télécommunications) ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique ;

Divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production et d'édition musicale, service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent. Réservation de places pour le spectacle ; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d'émissions de télévision ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Services de programmation musicale ; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips. Mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la musique ; service d'informations en matière de divertissement, musique [divertissement], représentations en direct [divertissement] et manifestations de divertissement. Services de divertissement comprenant des personnages de fiction. Représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement. Représentations musicales et vidéo.