USHUAÏA

TELEVISION FRANCAISE 1, Société anonyme

Produits chimiques pour l'industrie, la science et la photographie, ainsi que pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, produits chimiques pour la purification de l'eau, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, engrais pour les terres, terre pour la culture, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles (apprêts), produits pour décoller, pâte de bois, dissolvants pour vernis, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, antigels, liquides pour freins, acétone, acide chlorhydrique, eau distillée, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, eau oxygénée, couleurs, produits chimiques destinés à l'industrie automobile, liquides et produits d'entretien de moteurs, additifs chimiques pour carburants, additifs chimiques pour huiles, additifs chimiques pour l'essence, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs, fluides pour direction assistée, fluides pour transmission automatique, antidétonants pour moteurs à explosion, accélérateurs de vulcanisation, produits de vulcanisation, liquides antigel, liquides de dégivrage, liquides de transmission, liquides pour freins, liquides de dégivrage pour pare-brise, liquides pour circuits hydrauliques, mastics pour la réparation de carrosseries automobiles, mastic pour carrosseries, colle de caoutchouc pour la réparation de pneus, mastics pour pneus crevés, décolorants à usage industriel, xylol, xylène, benzène, benzol, protéines, sels (engrais).

Peintures et vernis (à l'exception des isolants), enduits (peintures), cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, matières tinctoriales, mastic de vitrier, préparation antirouille.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, produits pour enlever la peinture, papier émeri, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires à parquets, cirages, liquide pour lave-glaces, savons, parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), déodorants corporels, produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, lotions capillaires, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, produits correcteurs à appliquer sous les yeux (anticernes), rouge à lèvres, produits de rasage, savons à barbe, produits de toilette, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), sels de bain ; huiles, crèmes et gels de douche, produits de toilette contre la transpiration, produits de gommage non médicamenteux pour le visage et le corps, exfoliants, préparation pour exfolier et nettoyer la peau, préparations épilatoires, bains moussants, huiles essentielles, shampooings pour animaux de compagnie, encens, plaques parfumées d'ambiance, bois odorants, pots-pourris odorants, instruments et accessoires dans le domaine de l'optique, de la contactologie et de l'ophtalmologie, produits de nettoyage pour verres de lunettes et lunettes, produits de nettoyage pour montures de lunettes, produits de nettoyage pour lentilles de contact, produits de nettoyage pour appareils et instruments optiques, produits de nettoyage pour prothèses auditives, produits de nettoyage pour embouts auriculaires sous forme de vaporisateurs, d'aérosols et de serviettes imprégnées ou non en tissu ou en papier, détergents pour cuvettes de toilettes, préparations de nettoyage et polissage pour automobiles, nécessaires de nettoyage et d'entretien pour le nettoyage et l'entretien de voitures et motocycles, savons pour automobiles, détergents pour automobiles, cires pour automobiles, liquides pour lave-glaces, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage d'éléments d'automobiles, sprays pour le nettoyage et l'entretien d'éléments d'automobiles, préparations pour l'épuration d'air, préparations pour l'élimination de laques, produits pour la conservation des cuirs, crèmes pour les cuirs, produits pour nettoyage à sec, térébenthine pour le dégraissage, produits de lustrage pour automobiles, préparations de nettoyage pour roues et pneumatiques d'automobiles, polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles.

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), huiles pour moteurs, carburants, gasoil, carburant au benzène, carburant au xylène, bougies et mèches (éclairage), bougie chauffe-plats, chandelles, bougies parfumées, allume-feu briquettes combustibles, alcool à brûler, charbon de bois (combustible), bois à brûler, graisses pour le cuir, graisses pour automobiles, lubrifiants pour automobiles, huile de graissage pour moteurs de véhicules automobiles, huile lubrifiante pour moteurs de véhicules automobiles, gaz de pétrole liquéfiés à usage domestique et industriel ainsi que pour véhicules automobiles, additifs non chimiques pour carburants, additifs pour essences pour moteurs non compris dans d'autres classes, gazoline, pétrole brut ou raffiné, bougies et pétrole lampant contenant un répulsif contre les insectes, veilleuses (bougies), fart (skis).

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, pharmacies portatives, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, adhésifs pour prothèses dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique, savons antibactériens, savons médicinaux, savons désinfectants ; produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, bandes, serviettes, couches-culottes en papier pour bébés, couches-culottes jetables pour bébés, couches hygiéniques pour incontinents, couches et culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, solutions pour verres de contact, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, colliers antiparasitaires pour animaux répulsifs pour chiens, produits pour laver les animaux, nettoyants désinfectants pour cuvettes de toilettes, bracelets anti moustiques, encens répulsif pour insectes, préparations pharmaceutiques destinées à apaiser les piqures d'insectes, répulsif contre les insectes sous la forme de bougies.

Matériaux de constructions métalliques, échelles métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), coffre-fort, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, chaînes métalliques, anneaux métalliques, charnières métalliques, chenets, garde-feu métalliques, clés cadenas, boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal, fils à lier métalliques, fils d'antenne, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, feuilles d'aluminium, patères métalliques pour vêtements, piquets de tente métalliques, manches à balais métalliques, capsules et fermetures de bouteille métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plaques d'immatriculation métalliques, sonnettes, objets d'art en métaux communs, crampons d'escalade, crampons métalliques autres que pour chaussures de football, fixations métalliques pour planches de snowboard, matériaux métalliques de revêtement de surfaces de sport, résistant aux intempéries, pitons métalliques [équipement d'alpinisme], trophées en métaux communs, éperons, étaux établis métalliques, garde-manger métalliques, mâts de drapeaux métalliques, étiquettes métalliques.

Machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs à explosion, perceuses à main électriques, couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, tondeuses à gazon (machines) dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, pompes d'aération pour aquariums, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, blocs-moteurs pour automobiles, pots d'échappement pour véhicules terrestres, tuyaux d'échappement pour automobiles, collecteurs d'échappement pour moteurs, soupapes de recirculation des gaz d'échappement (egr) pour moteurs, soupapes de recyclage des gaz de carter (PVC) pour moteurs, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, dispositifs antipollution pour moteurs pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), bielles de moteurs, carters pour moteurs, carters d'huile pour automobiles, courroies pour moteurs, courroies trapézoïdales, coussinets pour moteurs, culasses de moteurs, culbuteurs pour moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, filtres pour moteurs, filtres à air et à huile pour moteurs et groupes moteurs, injecteurs pour moteurs, paliers pour moteurs, pistons de moteurs, pistons et bagues de pistons, segments de pistons, roulements pour moteurs, silencieux pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, arbres à cames pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage, bougies de préchauffage pour moteurs diesel, collecteurs d'admission pour moteurs, commandes électroniques pour moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, convertisseurs catalytiques pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, filtres à air (parties de moteurs), filtres à huile pour moteurs, joints métalliques pour moteurs de véhicules, joints (parties de moteurs), pompes (parties de machines ou de moteurs), refroidisseurs d'huile pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de groupes moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, tiges de poussée pour moteurs, balais en tant que parties de moteurs, générateurs et dynamos, axes de moteurs, pistolets pour la peinture, compresseurs à graisse ou huile actionnés à main, distributeurs d'essence pour stations-services, couteaux de plongée, couteaux de chasse, couteaux de pêche, étuis pour couteaux de plongée, râteaux de golf, râteaux pour parcours de golf, harpons pour la pêche, coupe-ligne de pêche, tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace, pioches d'alpinisme [piolets], leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu.

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillères] en fibre de bambou ; couverts de table [coutellerie, fourchettes et cuillères], armes blanches, ciseaux, cisailles, scies, tournevis, sécateurs, serpes, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, outils de débosselage de tôles d'automobiles [outils à main], clés à bougie, clés à cliquet, clés à douille, clés à griffe, clés à molette, clés à tubes, clés dynamométriques, clés universelles, clés à tête flexible, clés [outils à fonctionnement manuel], pincettes, clés à molette [outils à main], clés à rochets [outils à main], tournevis, brucelles, allonges de vilebrequins pour tarauds, clefs [outils], pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants, pompes de tonneaux, outils de graissage, dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles, pulvérisateurs d'huile, manches : d'outils, de couteaux, de faux métalliques, racloirs pour skis, appareil à main électrique ou non électrique à friser les cheveux, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillères], couteaux, couteaux de cuisine, moulins à légumes à fonctionnement manuel, cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD Rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; piles électriques ; batteries électriques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés. Fichiers téléchargeables sur Internet. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites Web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Eléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, Smartphones. Enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, compilations musicales. Logiciels de jeu téléchargeables ; logiciels de jeu vidéo. Applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, Smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels informatiques ; ludiciels informatiques ; logiciels téléchargeables ; jeux informatiques. Logiciels de messagerie instantanée ; logiciels de partage de fichiers ; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ; casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour ordiphones, bornes d'affichage interactives à écran tactile, bornes de recharge pour véhicules électriques, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, lunettes de soleil, balance de cuisine, pèse-personne, housse pour appareil photos, housses pour ordinateurs portables, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, hottes aspirantes de cuisine, barbecues, glacières, fours, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres à air pour la climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation pour véhicules, installations de conditionnement d'air pour véhicules, lampes de lecture de cartes pour véhicules, plafonniers, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, feux pour automobiles, feux pour bicyclettes, feux pour cycles, dégivreurs pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, ventilateurs pour véhicules, lampes de plongée, éclairage de plongée, projecteurs de plongée, vêtements chauffés électriquement, cuvettes de toilettes, sièges de toilettes [wc], distributeurs de désinfectants pour toilettes, diffuseurs d'huiles essentielles, réchauds de camping.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau bicyclettes, chariots à bascule, drones civils, remorques (véhicules), stores (pare-soleil) pour automobiles, essuie-glace, rétroviseurs, chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols pour véhicules, chariots à provision, brouettes, rétroviseurs ; chariots élévateurs, chariots de manutention, pièces détachées pour véhicules et autres moyens de locomotion, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour automobiles, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, garnitures de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, barres de traction destinées aux remorques, remorques pour bicyclettes, remorques pour motos ou scooters, allume-cigares pour automobiles, couvre-volants, vélos, vélos de course, vélos tout-terrain [vtt], rayons pour vélos, selles de vélos, boyaux de vélos, roues de vélos, pneus de vélos, poignées tournantes pour vélos, poignées de guidon pour vélos, protège-chaînes de vélos, cale-pieds pour vélos, courroies de cale-pieds pour vélos, housses de selles pour vélos ou motos, pompes de gonflage pour pneus de vélos, béquilles de vélos, avertisseurs sonores pour vélos, sièges pour enfants pour vélos [accessoires], chambres à air pour vélos, trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel, porte-skis de véhicules, kayaks, pagaies [équipements de kayaks], jupes étanches [équipements pour kayaks], canoës, galeries de toit pour le transport de canoës et de kayaks, chars à cerf-volant, chars à voile, voiturettes de golf, charrettes de golf, voiturettes de golf motorisées, chariots pour sacs de golf, bicyclettes électriques, leviers de commande pour véhicules, mâts pour bateaux, cale-tête pour sièges de véhicules, protection pour ceinture de sécurité de véhicules.

Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pétards, étuis pour fusils, armes de protection à base de gaz lacrymogène, sprays de défense personnelle, bandoulières pour armes, cartouchières, fusées de signalisation.

Articles de bijouterie, joaillerie, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins, horlogerie et instruments chronométriques, réveils, réveils de voyage, montres, bracelets de montres, boutons de manchette, épingles de cravates, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, chapelets, porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] breloques pour la bijouterie, breloques pour porte-clés, articles de bijouterie pour la chapellerie, articles de bijouterie pour chaussures.

Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique.

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes en papier, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie],, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, encyclopédies, livres, pochoirs, agendas scolaires, cahiers de texte, calendriers, notebook, catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau, bandes dessinées, carnets de voyage, mouchoirs de poche en papier, couvre-sièges de toilettes en papier.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, bagues d'étanchéité, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, feuilles anti-éblouissantes pour vitres, gants isolants, vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, mastics pour joints, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, anneaux, bouchons en caoutchouc, fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.

Cuir et imitations du cuir, coffres de voyage, valises, malles, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs-housses pour chaussures pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à maquillage, cabas, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes à chapeaux en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, filets à provisions, sacoches à outils vides, bourses, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie, porte-musique, sacoches pour porter les enfants, sacoches de ceinture, sacs, sachets en cuir pour l'emballage, sacs à vélo, pochettes pour l'emballage en cuir, ombrelles, parapluies, fourreaux de parapluies ; cannes de parapluies ; parasols, cannes, fouets, sellerie, colliers, laisses ou habits pour animaux, housses de parapluie ou de parasols, étuis pour clés (maroquinerie), pochettes pour sacs à main, bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peaux (fourrures) ; peaux d'animaux, brides pour guider les enfants, porte-adresses pour bagages, étiquettes en cuir, sac de randonnée, bâton de randonnée pédestre.

Matériaux de construction non métalliques, ciment, enduits, plâtre, bois de construction, de placage, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, revêtements (construction), carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, piscines, conduites d'eau non métalliques, constructions transportables non métalliques, aquariums (constructions), mâts de drapeaux non métalliques.

Meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, plaques d'immatriculation non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, numéros de maison non métalliques et non lumineux, serrurerie non métallique et non électrique, charnières, chevilles non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, matelas de camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, porte-parapluie, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, étaux établis non métalliques, garde-manger non métalliques, manches : d'outils, de couteaux, de faux non métalliques, étiquettes en plastique, étiquettes adhésives en plastiques, mobilier, meubles de jardin, meubles de jardin en matières plastiques, meubles d'habitation et de jardin en pierre artificielle, tapis de sol de camping, meubles de camping.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, louches à vin, casse noix, pinces à sucre, pinces à glaçon, pinces à salade, louches de service, cuillères à glace, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, photophores, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, récipients isothermes pour aliments ou boissons à usage domestique, bouteilles isothermes, gourdes isothermes, pichets isothermes, mugs isothermes, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, chausse-pieds, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bidons de sport vendus vides, gourdes, poches à eau, manches à balai non métalliques, soies de porc pour la brosserie et crin de cheval pour la brosserie, accessoires de salle de bains, porte-gobelets de salle de bains, porte-verres pour salles de bains, porte-brosse à dents pour salles de bains, assiettes en plastique, gobelets en plastique, bouteilles en matières plastiques, gourdes en plastique, pichets en plastiques, mug en plastique, boîtes à casse-croûte en matières plastiques, sets de table en plastique autre que textile de substitution, vaisselle en plastique.

Cordes, ficelles, tentes, tentes de camping, tentes d'alpinisme ; bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, filets de pêche, hamacs, fils à lier non métalliques, attaches en plastique pour le jardin ou la maison.

Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée.

Tissus, linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, draps de lit, jetés de lit, couette, drap, taie d'oreiller, housse d'oreiller, housse de couette, linge de maison ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes, serviettes de bain, serviettes de plage, serviettes de table en matières textiles, nappes, serviettes de toilette pour enfants, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, rideaux d'intérieur et extérieur, voilages [rideaux], rideaux de douche, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, housses sièges auto, couvre-sièges, couvre-volants, nids d'ange, gigoteuses [turbulettes], étiquettes en tissus, sacs de couchage pour le camping, housse pour abattants de toilettes, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, fanions en matières textiles ou en matières plastiques.

Vêtements, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, slips, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, y compris les peignoirs de bain, chandails, jupes, robes, pantalons, cardigans, pull-overs, tricots (vêtements), débardeurs, gilets, vestes, gabardines (vêtements), imperméables, manteaux, chemiserie, sarongs, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, shorts, bermudas, layettes, écharpes, cravates, noeuds papillon, foulards, gants (habillement), mitaines, chapellerie, chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, y compris les bonnets de bain, bonneterie, bandanas, bandeaux pour la tête [habillement], barrettes (bonnets), turbans, couvre-oreilles (habillement), tours de cou, cache-cou, cache-nez, cache-col, lavallières, pochettes (habillement), ceintures (habillement), ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement], bretelles, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers et pantoufles, chaussons, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, chaussures de ski, semelles pour chaussures, antidérapants pour chaussures, sabots (chaussures), espadrilles, sandales, y compris les sandales de bain, caleçons, y compris les caleçons de bain, maillots, y compris les maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, shorts de sport, vêtements imperméables, vêtements en polaire, vêtements en fourrure, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, pardessus, trench coats, blousons, pèlerines, capuchons (vêtements), pelisses, vareuses, ponchos, costumes, costumes de mascarade, uniformes, blouses, tabliers (vêtements), combinaisons (vêtements), chaussures pour les loisirs, chaussures en toile, tongs.

Dentelles, broderies, rubans, boutons, crochets (mercerie), oeillets, épingles et aiguilles à l'exception des épinglettes (pin's), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, perruques, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, enfile-aiguilles, breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés, articles de passementerie pour la chapellerie, articles de passementerie pour chaussures.

Tapis, tapis de baignoire antidérapants, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols, carpettes, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, tentures murales non en matières textiles, à l'exclusion des papiers peints, descentes de bain [tapis].

Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; objets de cotillon ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage, joysticks pour jeux vidéo, mâts pour planches à voile, kit d'exploration à la découverte de l'environnement [jouets].

Café ; thé ; cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits salés, biscuits sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, céréales préparées pour l'alimentation humaine, pain d'épice, biscottes, confiserie, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, herbes potagères conservées, assaisonnement, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches, graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements, sucettes [confiserie], chewing-gums [confiserie].

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés, semences (graines), semences, graines pour l'agriculture et pour l'horticulture, graines comestibles non traitées, arbres [végétaux], arbustes, arbres de Noël, troncs d'arbres, fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles, fleurs à usages alimentaires, gazon naturel, bois brut, plantes séchées pour la décoration, appâts vivants pour la pêche, substances alimentaires pour les animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie, animaux de ménagerie, animaux vivants, papier sablé pour animaux domestiques [litière], sable aromatique pour animaux domestiques [litière], litières pour animaux, produits à base d'écorce utilisés comme litière pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, aliments pour bestiaux, aliments pour le bétail, biscuits pour chiens, paille [fourrage], malt, écorce brute destinée au paillage, produits à base d'écorce destinés au paillage.

Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes, cigarettes électroniques, recharges de cigarettes électroniques.

Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises, services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; services de revue de presse. Location d'espaces publicitaires. Distribution de courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de vente au détail de produits chimiques pour l'industrie, la science et la photographie, ainsi que pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, produits chimiques pour la purification de l'eau, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, engrais pour les terres, terre pour la culture, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles (apprêts), produits pour décoller, pâte de bois, dissolvants pour vernis, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, antigels, liquides pour freins, acétone, acide chlorhydrique, eau distillée, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, eau oxygénée, couleurs, produits chimiques destinés à l'industrie automobile, liquides et produits d'entretien de moteurs, additifs chimiques pour carburants, additifs chimiques pour huiles, additifs chimiques pour l'essence, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs, fluides pour direction assistée, fluides pour transmission automatique, antidétonants pour moteurs à explosion, accélérateurs de vulcanisation, produits de vulcanisation, liquides antigel, liquides de dégivrage, liquides de transmission, liquides pour freins, liquides de dégivrage pour pare-brise, liquides pour circuits hydrauliques, mastics pour la réparation de carrosseries automobiles, mastic pour carrosseries, colle de caoutchouc pour la réparation de pneus, mastics pour pneus crevés, décolorants à usage industriel, xylol, xylène, benzène, benzol, protéines, sels (engrais), peintures et vernis (à l'exception des isolants), enduits (peintures), cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, matières tinctoriales, mastic de vitrier, préparation antirouille, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, produits pour enlever la peinture, papier émeri, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires à parquets, cirages, liquide pour lave-glaces, savons, parfums, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel (parfumerie), déodorants corporels, produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, lotions capillaires, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, produits correcteurs à appliquer sous les yeux (anticernes), rouge à lèvres, produits de rasage, savons à barbe, produits de toilette, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), sels de bain, huiles, crèmes et gels de douche, produits de toilette contre la transpiration, produits de gommage non médicamenteux pour le visage et le corps, exfoliants, préparation pour exfolier et nettoyer la peau, préparations épilatoires, bains moussants, huiles essentielles, shampooings pour animaux de compagnie, encens, plaques parfumées d'ambiance, bois odorants, pots-pourris odorants, instruments et accessoires dans le domaine de l'optique, de la contactologie et de l'ophtalmologie, produits de nettoyage pour verres de lunettes et lunettes, produits de nettoyage pour montures de lunettes, produits de nettoyage pour lentilles de contact, produits de nettoyage pour appareils et instruments optiques, produits de nettoyage pour prothèses auditives, produits de nettoyage pour embouts auriculaires sous forme de vaporisateurs, d'aérosols et de serviettes imprégnées ou non en tissu ou en papier, détergents pour cuvettes de toilettes, préparations de nettoyage et polissage pour automobiles, nécessaires de nettoyage et d'entretien pour le nettoyage et l'entretien de voitures et motocycles, savons pour automobiles, détergents pour automobiles, cires pour automobiles, liquides pour lave-glaces, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage d'éléments d'automobiles, sprays pour le nettoyage et l'entretien d'éléments d'automobiles, préparations pour l'épuration d'air, préparations pour l'élimination de laques, produits pour la conservation des cuirs, crèmes pour les cuirs, produits pour nettoyage à sec, térébenthine pour le dégraissage, produits de lustrage pour automobiles, préparations de nettoyage pour roues et pneumatiques d'automobiles, polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), huiles pour moteurs, carburants, gasoil, carburant au benzène, carburant au xylène, bougies et mèches (éclairage), bougie chauffe-plats, chandelles, bougies parfumées, allume-feu briquettes combustibles, alcool à brûler, charbon de bois (combustible), bois à brûler, graisses pour le cuir, graisses pour automobiles, lubrifiants pour automobiles, huile de graissage pour moteurs de véhicules automobiles, huile lubrifiante pour moteurs de véhicules automobiles, gaz de pétrole liquéfiés à usage domestique et industriel ainsi que pour véhicules automobiles, additifs non chimiques pour carburants, additifs pour essences pour moteurs non compris dans d'autres classes, gazoline, pétrole brut ou raffiné, bougies et pétrole lampant contenant un répulsif contre les insectes, veilleuses (bougies), fart (skis), produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, pharmacies portatives, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, adhésifs pour prothèses dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique, savons antibactériens, savons médicinaux, savons désinfectants, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, bandes, serviettes, couches-culottes en papier pour bébés, couches-culottes jetables pour bébés, couches hygiéniques pour incontinents, couches et culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, solutions pour verres de contact, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, colliers antiparasitaires pour animaux répulsifs pour chiens, produits pour laver les animaux, nettoyants désinfectants pour cuvettes de toilettes, bracelets anti moustiques, encens répulsif pour insectes, préparations pharmaceutiques destinées à apaiser les piqures d'insectes, répulsif contre les insectes sous la forme de bougies, matériaux de constructions métalliques, échelles métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), coffre-fort, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, chaînes métalliques, anneaux métalliques, charnières métalliques, chenets, garde-feu métalliques, clés cadenas, boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal, fils à lier métalliques, fils d'antenne, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, feuilles d'aluminium, patères métalliques pour vêtements, piquets de tente métalliques, manches à balais métalliques, capsules et fermetures de bouteille métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plaques d'immatriculation métalliques, sonnettes, objets d'art en métaux communs, crampons d'escalade, crampons métalliques autres que pour chaussures de football, fixations métalliques pour planches de snowboard, matériaux métalliques de revêtement de surfaces de sport, résistant aux intempéries, pitons métalliques [équipement d'alpinisme], trophées en métaux communs, éperons, étaux établis métalliques, garde-manger métalliques, mâts de drapeaux métalliques, étiquettes métalliques, machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs à explosion, perceuses à main électriques, couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, tondeuses à gazon (machines) dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, pompes d'aération pour aquariums, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, blocs-moteurs pour automobiles, pots d'échappement pour véhicules terrestres, tuyaux d'échappement pour automobiles, collecteurs d'échappement pour moteurs, soupapes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) pour moteurs, soupapes de recyclage des gaz de carter (PVC) pour moteurs, cylindres d'automobiles, démarreurs pour automobiles, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, dispositifs antipollution pour moteurs pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), bielles de moteurs, carters pour moteurs, carters d'huile pour automobiles, courroies pour moteurs, courroies trapézoïdales, coussinets pour moteurs, culasses de moteurs, culbuteurs pour moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, filtres pour moteurs, filtres à air et à huile pour moteurs et groupes moteurs, injecteurs pour moteurs, paliers pour moteurs, pistons de moteurs, pistons et bagues de pistons, segments de pistons, roulements pour moteurs, silencieux pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, arbres à cames pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage, bougies de préchauffage pour moteurs diesel, collecteurs d'admission pour moteurs, commandes électroniques pour moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, convertisseurs catalytiques pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, filtres à air (parties de moteurs), filtres à huile pour moteurs, joints métalliques pour moteurs de véhicules, joints (parties de moteurs), pompes (parties de machines ou de moteurs), refroidisseurs d'huile pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de groupes moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, tiges de poussée pour moteurs, balais en tant que parties de moteurs, générateurs et dynamos, axes de moteurs, pistolets pour la peinture, compresseurs à graisse ou huile actionnés à main, distributeurs d'essence pour stations-services, couteaux de plongée, couteaux de chasse, couteaux de pêche, étuis pour couteaux de plongée, râteaux de golf, râteaux pour parcours de golf, harpons pour la pêche, coupe-ligne de pêche, tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace, pioches d'alpinisme [piolets], leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillères] en fibre de bambou, couverts de table [coutellerie, fourchettes et cuillères], armes blanches, ciseaux, cisailles, scies, tournevis, sécateurs, serpes, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, outils de débosselage de tôles d'automobiles [outils à main], clés à bougie, clés à cliquet, clés à douille, clés à griffe, clés à molette, clés à tubes, clés dynamométriques, clés universelles, clés à tête flexible, clés [outils à fonctionnement manuel], pincettes, clés à molette [outils à main], clés à rochets [outils à main], tournevis, brucelles, allonges de vilebrequins pour tarauds, clefs [outils], pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants, pompes de tonneaux, outils de graissage, dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles, pulvérisateurs d'huile, manches : d'outils, de couteaux, de faux métalliques, racloirs pour skis, appareil à main électrique ou non électrique à friser les cheveux, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillères], couteaux, couteaux de cuisine, moulins à légumes à fonctionnement manuel, cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, boîtiers électriques, électroniques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, câbles électriques, câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées, commutateurs, gaines pour câbles électriques, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, terminaux numériques, répéteurs, satellites, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, radios, mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, satellites à usage scientifique et de télécommunication, dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision, guides électroniques de programmes de télévision et de radio, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD Rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, satellites à usage scientifique et de télécommunication, programmes informatiques, logiciels, téléviseurs, terminaux de contrôle d'accès, boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection), vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, câbles à fibre optique et câbles optiques, piles électriques, batteries électriques, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés. Fichiers téléchargeables sur Internet. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites Web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Eléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, Smartphones. Enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, compilations musicales. Logiciels de jeu téléchargeables, logiciels de jeu vidéo. Applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, Smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels informatiques, ludiciels informatiques, logiciels téléchargeables, jeux informatiques. Logiciels de messagerie instantanée, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications, logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes, casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour ordiphones, bornes d'affichage interactives à écran tactile, bornes de recharge pour véhicules électriques, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, lunettes de soleil, balance de cuisine, pèse-personne, housse pour appareil photos, housses pour ordinateurs portables, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, hottes aspirantes de cuisine, barbecues, glacières, fours, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres à air pour la climatisation, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation pour véhicules, installations de conditionnement d'air pour véhicules, lampes de lecture de cartes pour véhicules, plafonniers, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, feux pour automobiles, feux pour bicyclettes, feux pour cycles, dégivreurs pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, ventilateurs pour véhicules, lampes de plongée, éclairage de plongée, projecteurs de plongée, vêtements chauffés électriquement, cuvettes de toilettes, sièges de toilettes [wc], distributeurs de désinfectants pour toilettes, diffuseurs d'huiles essentielles, réchauds de camping, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau bicyclettes, chariots à bascule, drones civils, remorques (véhicules), stores (pare-soleil) pour automobiles, essuie-glace, rétroviseurs, chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols pour véhicules, chariots à provision, brouettes, rétroviseurs, chariots élévateurs, chariots de manutention, pièces détachées pour véhicules et autres moyens de locomotion, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour automobiles, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, garnitures de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, barres de traction destinées aux remorques, remorques pour bicyclettes, remorques pour motos ou scooters, allume-cigares pour automobiles, couvre-volants, vélos, vélos de course, vélos tout-terrain [vtt], rayons pour vélos, selles de vélos, boyaux de vélos, roues de vélos, pneus de vélos, poignées tournantes pour vélos, poignées de guidon pour vélos, protège-chaînes de vélos, cale-pieds pour vélos, courroies de cale-pieds pour vélos, housses de selles pour vélos ou motos, pompes de gonflage pour pneus de vélos, béquilles de vélos, avertisseurs sonores pour vélos, sièges pour enfants pour vélos [accessoires], chambres à air pour vélos, trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel, porte-skis de véhicules, kayaks, pagaies [équipements de kayaks], jupes étanches [équipements pour kayaks], canoës, galeries de toit pour le transport de canoës et de kayaks, chars à cerf-volant, chars à voile, voiturettes de golf, charrettes de golf, voiturettes de golf motorisées, chariots pour sacs de golf, bicyclettes électriques, leviers de commande pour véhicules, mâts pour bateaux, cale-tête pour sièges de véhicules, protection pour ceinture de sécurité de véhicules, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pétards, étuis pour fusils, armes de protection à base de gaz lacrymogène, sprays de défense personnelle, bandoulières pour armes, cartouchières, fusées de signalisation, articles de bijouterie, joaillerie, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins, horlogerie et instruments chronométriques, réveils, réveils de voyage, montres, bracelets de montres, boutons de manchette, épingles de cravates, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, chapelets, porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] breloques pour la bijouterie, breloques pour porte-clés, articles de bijouterie pour la chapellerie, articles de bijouterie pour chaussures, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications imprimées, magazines, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes en papier, fanions (en papier), affiches, autocollants [articles de papeterie], cartes postales, décalcomanies, dessins, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), guide de programmes de télévision et de radio. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie],, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, encyclopédies, livres, pochoirs, agendas scolaires, cahiers de texte, calendriers, notebook, catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau, bandes dessinées, carnets de voyage, mouchoirs de poche en papier, couvre-sièges de toilettes en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, bagues d'étanchéité, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, feuilles anti-éblouissantes pour vitres, gants isolants, vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, mastics pour joints, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, anneaux, bouchons en caoutchouc, fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, cuir et imitations du cuir, coffres de voyage, valises, malles, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs-housses pour chaussures pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à maquillage, cabas, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes à chapeaux en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, filets à provisions, sacoches à outils vides, bourses, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie, porte-musique, sacoches pour porter les enfants, sacoches de ceinture, sacs, sachets en cuir pour l'emballage, sacs à vélo, pochettes pour l'emballage en cuir, ombrelles, parapluies, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie, colliers, laisses ou habits pour animaux, housses de parapluie ou de parasols, étuis pour clés (maroquinerie), pochettes pour sacs à main, bandoulières (courroies) en cuir, cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir, couvertures en peaux (fourrures), peaux d'animaux, brides pour guider les enfants, porte-adresses pour bagages, étiquettes en cuir, sac de randonnée, bâton de randonnée pédestre, matériaux de construction non métalliques, ciment, enduits, plâtre, bois de construction, de placage, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, revêtements (construction), carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, piscines, conduites d'eau non métalliques, constructions transportables non métalliques, aquariums (constructions), mâts de drapeaux non métalliques, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, plaques d'immatriculation non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, numéros de maison non métalliques et non lumineux, serrurerie non métallique et non électrique, charnières, chevilles non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, matelas de camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, porte-parapluie, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, étaux établis non métalliques, garde-manger non métalliques, manches : d'outils, de couteaux, de faux non métalliques, étiquettes en plastique, étiquettes adhésives en plastiques, mobilier, meubles de jardin, meubles de jardin en matières plastiques, meubles d'habitation et de jardin en pierre artificielle, tapis de sol de camping, meubles de camping, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, louches à vin, casse noix, pinces à sucre, pinces à glaçon, pinces à salade, louches de service, cuillères à glace, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, photophores, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, récipients isothermes pour aliments ou boissons à usage domestique, bouteilles isothermes, gourdes isothermes, pichets isothermes, mugs isothermes, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, chausse-pieds, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bidons de sport vendus vides, gourdes, poches à eau, manches à balai non métalliques, soies de porc pour la brosserie et crin de cheval pour la brosserie, accessoires de salle de bains, porte-gobelets de salle de bains, porte-verres pour salles de bains, porte-brosse à dents pour salles de bains, assiettes en plastique, gobelets en plastique, bouteilles en matières plastiques, gourdes en plastique, pichets en plastiques, mug en plastique, boîtes à casse-croûte en matières plastiques, sets de table en plastique autre que textile de substitution, vaisselle en plastique, cordes, ficelles, tentes, tentes de camping, tentes d'alpinisme, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, filets de pêche, hamacs, fils à lier non métalliques, attaches en plastique pour le jardin ou la maison, fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, draps de lit, jetés de lit, couette, drap, taie d'oreiller, housse d'oreiller, housse de couette, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes, serviettes de bain, serviettes de plage, serviettes de table en matières textiles, nappes, serviettes de toilette pour enfants, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, rideaux d'intérieur et extérieur, voilages [rideaux], rideaux de douche, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, housses sièges auto, couvre-sièges, couvre-volants, nids d'ange, gigoteuses [turbulettes], étiquettes en tissus, sacs de couchage pour le camping, housse pour abattants de toilettes, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, fanions en matières textiles ou en matières plastiques, vêtements, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, slips, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, y compris les peignoirs de bain, chandails, jupes, robes, pantalons, cardigans, pull-overs, tricots (vêtements), débardeurs, gilets, vestes, gabardines (vêtements), imperméables, manteaux, chemiserie, sarongs, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, shorts, bermudas, layettes, écharpes, cravates, noeuds papillon, foulards, gants (habillement), mitaines, chapellerie, chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, y compris les bonnets de bain, bonneterie, bandanas, bandeaux pour la tête [habillement], barrettes (bonnets), turbans, couvre-oreilles (habillement), tours de cou, cache-cou, cache-nez, cache-col, lavallières, pochettes (habillement), ceintures (habillement), ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement], bretelles, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers et pantoufles, chaussons, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, chaussures de ski, semelles pour chaussures, antidérapants pour chaussures, sabots (chaussures), espadrilles, sandales, y compris les sandales de bain, caleçons, y compris les caleçons de bain, maillots, y compris les maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, shorts de sport, vêtements imperméables, vêtements en polaire, vêtements en fourrure, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, pardessus, trench coats, blousons, pèlerines, capuchons (vêtements), pelisses, vareuses, ponchos, costumes, costumes de mascarade, uniformes, blouses, tabliers (vêtements), combinaisons (vêtements), chaussures pour les loisirs, chaussures en toile, tongs, dentelles, broderies, rubans, boutons, crochets (mercerie), oeillets, épingles et aiguilles à l'exception des épinglettes (pin's), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, perruques, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, enfile-aiguilles, breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés, articles de passementerie pour la chapellerie, articles de passementerie pour chaussures, tapis, tapis de baignoire antidérapants, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols, carpettes, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, tentures murales non en matières textiles, à l'exclusion des papiers peints, descentes de bain [tapis], jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, animaux rembourrés en tant que jouets, bassins gonflables pour activités de loisirs, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures, raquettes et balles de jeu, skis et fixations de ski, palmes pour nageurs, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes, housses adaptées pour patins à roulettes, planches pour le surfing, armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries), cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, bulles de savon [jouets], cages de football, casse-tête [jeux], cerfs-volants, objets de cotillon, cotillons en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes rembourrées, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées chiffon, poupées parlantes, sacs gonflables rebondissants, boules à neige, bracelets pour le sport, dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs, brassards de natation, ceintures de natation, flotteurs de natation pour les loisirs, flotteurs en mousse pour la natation, flotteurs gonflables pour la natation, gilets de natation, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos, jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage, joysticks pour jeux vidéo, mâts pour planches à voile, kit d'exploration à la découverte de l'environnement [jouets], café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits salés, biscuits sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, céréales préparées pour l'alimentation humaine, pain d'épice, biscottes, confiserie, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, herbes potagères conservées, assaisonnement, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches, graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements, sucettes [confiserie], chewing-gums [confiserie], produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés, semences (graines), semences, graines pour l'agriculture et pour l'horticulture, graines comestibles non traitées, arbres [végétaux], arbustes, arbres de Noël, troncs d'arbres, fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles, fleurs à usages alimentaires, gazon naturel, bois brut, plantes séchées pour la décoration, appâts vivants pour la pêche, substances alimentaires pour les animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie, animaux de ménagerie, animaux vivants, papier sablé pour animaux domestiques [litière], sable aromatique pour animaux domestiques [litière], litières pour animaux, produits à base d'écorce utilisés comme litière pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, aliments pour bestiaux, aliments pour le bétail, biscuits pour chiens, paille [fourrage], malt, écorce brute destinée au paillage, produits à base d'écorce destinés au paillage, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes, cigarettes électroniques, recharges de cigarettes électroniques.

Construction ; réparation de biens immobiliers ; informations et conseils en matière de construction, de réparation, de réhabilitation (rénovation) de biens immobiliers et de bricolage ; informations et conseils dans le domaine des travaux en intérieur et en extérieur de construction, de rénovation, d'extension, de démolition et d'aménagement ; supervision (direction) de travaux de construction, de réparation et de réhabilitation de biens immobiliers ; services de courtage en travaux immobiliers (construction, réparation, réhabilitation) ; services de mise en relation des clients avec des entrepreneurs de travaux ; maçonnerie, services d'étanchéité (construction), travaux de plâtrerie, de plomberie, de menuiserie, d'électricité, d'isolation et de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de biens mobiliers ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; conseils en matière de construction, de réhabilitation (rénovation), à savoir démolition, gros oeuvre, charpente, terrassement, étanchéité, plâtrerie, isolation, fenêtres, véranda, chauffage, alarmes, carrelage, électricité, plomberie, métallerie, peinture, papier peint, menuiserie, ébénisterie, parqueteur ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; dératisation ; désinfection.

Services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion d'émissions de télévision, de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique. Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages (télécommunications) ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.

Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ; livraison de colis, de marchandises. Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; distribution d'imprimés proposant des bons de réduction à découper (transport). Services de covoiturage, transport sous protection d'objets de valeur, organisation de voyage, préparation et réservation de voyages, informations en matière de voyages et services de voyage fournies en ligne, services de réservation de voyages fournis par des agences de voyage, organisation de circuits de voyage et croisières, organisation de transports et voyages, préparation et réservation de voyages, d'excursions et de croisières.

Traitement de matériaux. Travaux sur bois ; rabotage ; meulage ; sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; décapage ; polissage (abrasion) ; raffinage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production et d'édition musicale, service de production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent. Réservation de places pour le spectacle ; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d'émissions de télévision ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Services de programmation musicale ; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips. Mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la musique ; service d'informations en matière de divertissement, musique [divertissement], représentations en direct [divertissement] et manifestations de divertissement. Services de divertissement comprenant des personnages de fiction. Représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement. Représentations musicales et vidéo.

Hébergement de sites (Internet) ; programmation informatique pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière de conception et développement d'ordinateurs, de création et entretien de sites Internet ; travaux du génie (pas pour la construction), à savoir génie logiciel, génie informatique, génie des télécommunications ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme, services d'informations météorologiques ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non. Mise à disposition temporaire d'applications Web ; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives, consultation en matière de sécurité informatique, sécurisation des données informatiques et des informations personnelles et financières, services de conseillers en matière de sécurité sur Internet, sécurité des données, recherches en matière de protection de l'environnement.

Services médicaux, services de santé, soins d'hygiène et de beauté pour les personnes ; soins d'hygiène et de beauté pour les animaux ; maisons de repos, maisons de convalescence, dispensaires ; maisons médicalisées ; services hospitaliers et services de soins à domicile ; services d'assistance médicale aux personnes âgées ; informations sur Internet dans le domaine des traitements médicaux et des soins de santé ; salons de coiffure ; salons de beauté ; instituts de beauté ; salon de bien-être, à savoir spa ; services de visagiste ; salons de manucure, de pédicure, de massage, de coiffure, services de soins et de conseil en beauté, services d'épilation ; conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie ; services de clubs de santé, de remise en forme (soins) rendus dans un cadre médical ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chromathérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression ; services sanitaires liés aux massages thérapeutiques ; services de médecine alternative, de chirurgie esthétique, de dermatologie et soins de la peau ; services de check-up ou de diagnostic dans le domaine de la beauté, du bien-être, des soins et des massages ; location de machines et appareils pour instituts de beauté, de massages, de bien-être ou pour salons de coiffure ; location d'équipements pour soins cutanés.

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences de propriété intellectuelle, gérance de droit d'auteur. Administration juridique de licences, assistance juridique pour la rédaction de contrats, enregistrement de noms de domaine [services juridiques], exploitation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences [services juridiques], gérance de droits d'auteur, gestion et exploitation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences pour des tiers [services juridiques], mise à disposition de cartes de voeux électroniques en ligne, mise à disposition d'expertises juridiques, services de conseillers personnels en mode, services de clubs de rencontres, services de coaches et conseillers matrimoniaux, services de réseautage social en ligne, surveillance d'alarmes, surveillance des alarmes anti-intrusion, octroi de licences de concepts de franchise [services juridiques], assistance et conseil dans la négociation des règlements transactionnels des litiges, services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus, services de conseillers en matière de sécurité physique.