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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1
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TRAFIC INFOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAFIC INFOS
TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1743504
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2030

Présentation de la marque TRAFIC INFOS

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAFIC INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TRAFIC INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRAFIC INFOS arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes : DESTINS , YA PAS DE LEZARD , J'AI DEUX METIERS , FOUS RIRE , QUI VEUT EPOUSER M. ... ? , A LA RECHERCHE DU PRINCE CHARMANT , TEL PERE TEL FILS , THE CHAIR , LE POINT SUR LA TABLE , CINE POLICE


TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIETE ANONYME - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 326300159


INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1999 n°2160318 - Publication au BOPI 1999-12-27

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428656 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735500 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie;

Publicité et affaires;

Entreposage;

Services d'artistes de spectacles, studios de cinéma, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de décors de spectacles, services d'imprésari, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de postes de radio et de télévision. music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, location de décors de théâtre.