Déposée le 26 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER KID »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2311683) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2311683) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEVISION FRANCAISE 1 Société Anonyme - 1 Quai du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2311683) - 92100 - France - SIREN 326300159
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2311683) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239435 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239436 - Publication au BOPI 1997-06-30
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311683 - Publication au BOPI 2006-03-30
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Services de publicité et d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchisseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance ; éditions de textes publicitaires ; organisation d'expositions, de foires et de salons à buts commerciaux et de publicité. Service de communication et, notamment, agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision diffusion d'émissions de télévision sous forme interactive, émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage inter ou non. Services de télex, transmission de télégrammes ; téléscription, services par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; activités sportives ; organisation et conduite de séminaires, organisation de conférences, forums, congrès et colloques, montage de programme multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montage de programmes d'informations, et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires ; consultations juridiques ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession, de licences, gérance de droits d'auteur, constitution bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; gestion de lieux d'expositions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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