Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUCCES FOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque SUCCES FOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIETE ANONYME - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 326300159
INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1999 n°2160317 - Publication au BOPI 1999-12-27
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428653 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-22
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735503 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;
Communications, agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion;
Education et divertissement, services d'artistes de spectacles, studios de cinéma, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, location de décors de spectacles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, productions de films, services d'impresari,location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de postes de radio et de télévision, montage de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, location de décors de théâtre.
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