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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1
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" QUEER "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" QUEER "
TELEVISION FRANCAISE 1, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99771875
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2029

Présentation de la marque " QUEER "

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " QUEER " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque " QUEER " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " QUEER " arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes : DESTINS , YA PAS DE LEZARD , J'AI DEUX METIERS , FOUS RIRE , QUI VEUT EPOUSER M. ... ? , A LA RECHERCHE DU PRINCE CHARMANT , TEL PERE TEL FILS , THE CHAIR , LE POINT SUR LA TABLE , CINE POLICE


TELEVISION FRANCAISE 1, Société Anonyme - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 326300159


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394289 - Publication au BOPI 2009-01-12

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418961 - Publication au BOPI 2005-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704862 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de tables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.