MY TF1

TELEVISION FRANCAISE 1

Applications logicielles pour téléphones mobiles; lecteurs multimédias portables; tablettes; smartphone et autres ordinateurs portables; logiciels [programmes enregistrés]; publications électroniques téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; podcasts; podcasts téléchargeables; appareils et instruments pour l'enregistrement; la transmission; la reproduction; le stockage; le cryptage; le décryptage; la transformation; le traitement du son ou des images; appareils et instruments audiovisuels et de télécommunication; enregistrements audio téléchargeables; enregistrements vidéo téléchargeables ; périphériques d'ordinateurs; appareils et instruments photographiques; cinématographiques et d'enseignement; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission; de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts; vidéo disques; disques optiques; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques; cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques; programmes d'ordinateur; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animés et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; base de données et notamment base de données vocales; banques de données textuelles et sonores; banques d'images; programme de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; ordinateurs ; disquettes; disque compact numérique; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie; lunettes; étuis à lunettes; montures de lunettes; machines à calculer; appareils de télévision par câble et par satellite ;

Affiches; albums; almanachs; agendas; articles de papeterie; autocollants [articles de papeterie]; blocs [papeterie]; boîtes en papier ou en carton; cahiers; calendriers; carnets; catalogues; étiquettes en papier ou en carton; livres; magazines; brochures; publications imprimées; livrets; revues [périodiques]; porte-crayons; stylos; crayons; feutres; porte-mines; règles à tracer; règles à dessiner; taille-crayons; gommes à effacer; trousses à crayons et stylos ; papier ; carton ; cartonnages ; journaux ; manuels ; brochures promotionnelles ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de concours, foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle; parrainage et mécénat publicitaire et commercial; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires ; services d’informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; abonnement à un service téléphonique ou informatique (internet); compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique; gérance administrative de lieux d'exposition ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; services de vente au détail de produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matériels éclairants, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, produits de rasage, appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact , appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires , véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caoutchouc, tissus, et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie , dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs ;

Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles , radiophoniques , télégraphiques; diffusion de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission d'émissions audiovisuelles ou radiophoniques par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil; émissions radiophoniques; émissions télévisées; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; fourniture d'accès à des bases de données; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par Internet ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission de podcasts ; services de diffusion de podcasts ; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications; services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo ; services de téléchargement de données numérisées ; services de transmission de séquences vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande; fourniture d'accès de télécommunication à des films, des émissions télévisées ou des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande; fourniture d'accès à un portail internet proposant des programmes de vidéo à la demande; diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte ; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet ; expédition ; transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télex ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ;

Divertissement; divertissement télévisé; divertissement radiophonique; fourniture de divertissement via le podcast; services d'enseignement; services de formation; services d’éducation; informations en matière de divertissement ou d'éducation; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); montage de programmes radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; services de production de podcasts; publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites internet et des réseaux sociaux; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; production de films sur bandes vidéo; services de photographie; services de reportages photographiques; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation de cérémonies de remise de prix (divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement) ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires)de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de bande vidéo ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;

Hébergement de sites (Internet); conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux; conception, élaboration, mise à jour de logiciels informatiques; mise à disposition temporaire d'applications Web; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives; hébergement de podcasts; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à usage interactif ou non; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes.