Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEVISION FRANCAISE 1, Société anonyme - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 326300159
INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°297986 - Publication au BOPI 2000-04-03
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302611 - Publication au BOPI 2005-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654657 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598092 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-09-28
Tous produits de l'imprimerie y inclus, publications, journaux et magazines d'informations périodiques; journaux et magazines publicitaires.Télécommunications. Transmission et diffusion d'informations, d'articles de presse au moyen de banques de données, de réseaux informatiques ou télématiques internationaux.Communication par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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