LES HOOFS DE TFOU

TELEVISION FRANCAISE 1

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; boîtiers électriques, électroniques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles; câbles électriques; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs; gaines pour câbles électriques; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission; terminaux numériques, répéteurs, satellites; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées; supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques; radios; mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer; satellites à usage scientifique et de télécommunication; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; écrans de télévision; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); appareils de messagerie électronique; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir dvd interactifs, logiciels interactifs, cd rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs; satellites à usage scientifique et de télécommunication; programmes informatiques; logiciels; téléviseurs; terminaux de contrôle d'accès; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection); vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur; câbles à fibre optique et câbles optiques; piles électriques; batteries électriques; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); dessins animés; fichiers téléchargeables sur internet; fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur internet, musique numérique téléchargeable sur internet à partir de sites web mp3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée; éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones; enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, compilations musicales; logiciels de jeu téléchargeables; logiciels de jeu vidéo; applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels informatiques; ludiciels informatiques; logiciels téléchargeables; jeux informatiques (programmes enregistrés); logiciels de messagerie instantanée; logiciels de partage de fichiers; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes; casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour ordiphones, bornes d'affichage interactives à écran tactile, bornes de recharge pour véhicules électriques, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, lunettes de soleil, balance de cuisine, pèse-personne, housse pour appareil photos, housses pour ordinateurs portables, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre; par air ou par eau bicyclettes; chariots à bascule; drones civils; remorques (véhicules); stores (pare-soleil) pour automobiles; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; pompes de bicyclette; voitures d'enfants; trottinettes; housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; porte-bagages; porte vélos; porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules; chariots à provision; brouettes; volants pour automobiles; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; chambres à air pour pneumatiques; roues de véhicules; roues libres pour véhicules terrestres; remorques pour bicyclettes; remorques pour motos ou scooters; couvre-volants; vélos; vélos de course; vélos tout-terrain [vtt]; rayons pour vélos; selles de vélos; boyaux de vélos; roues de vélos; pneus de vélos; poignées tournantes pour vélos; poignées de guidon pour vélos; protège-chaînes de vélos; cale-pieds pour vélos; courroies de cale-pieds pour vélos; housses de selles pour vélos ou motos; pompes de gonflage pour pneus de vélos; béquilles de vélos; avertisseurs sonores pour vélos; sièges pour enfants pour vélos [accessoires]; chambres à air pour vélos; trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel; porte-skis de véhicules; kayaks; pagaies [équipements de kayaks]; jupes étanches [équipements pour kayaks]; canoës; galeries de toit pour le transport de canoës et de kayaks; chars à cerf-volant; chars à voile; bicyclettes électriques; leviers de commande pour véhicules; mâts pour bateaux; cale-tête pour sièges de véhicules; protection pour ceinture de sécurité de véhicules ;

Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications imprimées; magazines; revues périodiques; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; sacs; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes en papier; fanions (en papier); affiches; cartes postales; décalcomanies; dessins; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes d'abonnement (non magnétiques); cartes de crédit (non magnétiques); guide de programmes de télévision et de radio; carnets; carnets à spirales; carnets à dessin; carnets d'adresses; carnets d'anniversaires; carnets de numéros de téléphone; blocs [papeterie]; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie]; étiquettes adhésives en papier; papier-cadeau; sacs [enveloppes; pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; nappes en papier; serviettes en papier; stylos-feutres; crayons de couleur; stylos de couleur; porte-mines; règles à tracer; règles à dessiner; taille-crayons; gommes à effacer; trousses à crayons et stylos; encyclopédies; livres; pochoirs; agendas scolaires; cahiers de texte; calendriers; notebook; catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau; bandes dessinées; carnets de voyage; mouchoirs de poche en papier; couvre-sièges de toilettes en papier ; cahiers d'activités pour enfants; livrets d'activités; albums de coloriage; livrets pour vignettes autocollantes; autocollants [articles de papeterie]; lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie] ; boîtes en carton; boîtes en papier; cartons [boîtes]; boîtes-cadeaux en carton ou papier; boîtes d'emballage en carton présentées pliées; boîtes de présentation en carton; boîtes en carton pour la livraison de produits; décorations en papier pour gâteaux; guirlandes décoratives en papier pour fêtes; guirlandes de fanions en papier; argile à modeler ; prix imprimés [récompenses]; certificats imprimés; invitations imprimées; menus imprimés; patrons imprimés pour costumes; publications dans le domaine des histoires de bandes dessinées et oeuvres d'art; livres de cuisine; tampons encreurs en caoutchouc; sachets pour sandwiches; cartes de scores; albums de timbres; pinces à agrafer; cartes à collectionner; instruments d'écriture; stylos avec paillettes décoratives pour la papeterie; livres d'autographes; albums de bébé; figurines en papier; figurines en papier mâché ; bavoirs en papier ;

Cuir et imitations du cuir; coffres de voyage; valises; malles; mallettes; porte-documents; serviettes (maroquinerie); sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sacs-housses pour chaussures pour le voyage; trousses de voyage (maroquinerie); trousses à maquillage; cabas; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases; boîtes à chapeaux en cuir; sacs à dos; sacs à main; sacs de sport; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs d'écoliers; serviettes d'écoliers; cartables; sacs de plage; sacs à roulettes; sacs à provisions; filets à provisions; sacoches à outils vides; bourses; porte-cartes (portefeuilles); portefeuilles; porte-monnaie; porte-musique; sacoches pour porter les enfants; sacoches de ceinture; sacs; sachets en cuir pour l'emballage; sacs à vélo; pochettes pour l'emballage en cuir; ombrelles; parapluies; fourreaux de parapluies; cannes de parapluies; parasols; cannes; colliers; laisses ou habits pour animaux; housses de parapluie ou de parasols; étuis pour clés (maroquinerie); pochettes pour sacs à main; bandoulières (courroies) en cuir; cordons; courroies; fils; lanières; bandes et sangles en cuir; couvertures en peaux (fourrures); peaux d'animaux; brides pour guider les enfants; porte-adresses pour bagages; étiquettes en cuir; sac de randonnée; bâton de randonnée pédestre ;

Meubles; lits; bancs (meubles); tables; bibliothèques; meubles à tiroirs; chaises; divans; vestiaires muraux; pupitres; causeuses; mobilier informatique; plateaux pour claviers d'ordinateur; présentoirs; glaces (miroirs); miroirs portatifs; cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois; cire; plâtre; liège; roseau; jonc; osier; corne; os; ivoire; baleine; écaille; ambre; nacre; écume de mer; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; plaques en pierre découpées et gravées; figurines et statuettes en os; plastique; cire; plâtre ou bois; repose-pieds; décorations en plastique pour emballages cadeaux; paniers et corbeilles non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; arbres à griffes pour chats; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques d'immatriculation fantaisie en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; numéros de maison non métalliques et non lumineux; serrurerie non métallique et non électrique; charnières; chevilles non métalliques; parcs pour bébés; berceaux; trotteurs pour enfants; caillebotis non métalliques; matériel de couchage à l'exception du linge; matelas de camping; coussins; oreillers; traversins; sommiers; matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux; tringles et crochets de rideaux; poignées de portes non métalliques; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; casiers à bouteilles; bouchons de bouteille; manches à balais non métalliques; porte-parapluie; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; pailles pour la dégustation de boissons; stores d'intérieur à lamelles; stores vénitiens; mannequins; éventails; étaux établis non métalliques; garde-manger non métalliques; étiquettes en plastique; étiquettes adhésives en plastiques; mobilier; meubles de jardin; meubles de jardin en matières plastiques; meubles d'habitation et de jardin en pierre artificielle; tapis de sol de camping; meubles de camping; paillettes décoratives; mobiles de décoration; porte-revues; ornements non de Noël en os; plâtre; plastique; cire ou bois; décorations de fête en plastique; plaques murales décoratives; drapeaux en matières plastiques; badges nominatifs en plastique; fanions en matières plastiques; décorations en plastique pour gâteaux; coquillages; coffres à jouets; carillons à vent ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); balais; cuvettes; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; gants de ménage; chiffons; peaux chamoisées pour le nettoyage; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre; porcelaine et faïence; louches à vin; casse noix; pinces à sucre; pinces à glaçon; pinces à salade; louches de service; cuillères à glace; batteries de cuisine; gourdes; glacières portatives non électriques; vaisselle; vases; bougeoirs; photophores; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); tire-bouchons; ouvre-bouteilles; distributeurs de savon; de papier hygiénique; porte rouleaux pour papier hygiénique; pots de chambre; étendoirs à linge; pinces à linge; poubelles; planches à repasser et housses pour planches à repasser; récipients isothermes pour aliments ou boissons à usage domestique; bouteilles isothermes; gourdes isothermes; pichets isothermes; mugs isothermes; sacs isothermes; pièges à insectes; pots à fleurs; cache-pot non en papier; bacs de propreté pour animaux; bacs à litière; cages pour animaux de compagnie; peignes pour animaux; instruments d'arrosage; gants de jardinage; blaireaux à barbes; brosses à dents; fil dentaire; boîtes à savon; cure-dents; ustensiles cosmétiques; nécessaires de toilettes; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums; baignoires portatives pour bébés; chausse-pieds; tirelires non métalliques; objets d'art en porcelaine; en terre cuite ou en verre; bidons de sport vendus vides; gourdes; poches à eau; manches à balai non métalliques; soies de porc pour la brosserie; accessoires de salle de bains; porte-gobelets de salle de bains; porte-verres pour salles de bains; porte-brosse à dents pour salles de bains; assiettes en plastique; gobelets en plastique; bouteilles en matières plastiques; gourdes en plastique; pichets en plastiques; mug en plastique; boîtes à casse-croûte en matières plastiques; sets de table en plastique autre que textile de substitution; vaisselle en plastique ;

Tissus; linge de lit; couvertures de lit; couvre-lits; draps de lit; jetés de lit; couette; drap; taie d'oreiller; housse d'oreiller; housse de couette; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de toilettes; serviettes de bain; serviettes de plage; serviettes de table en matières textiles; nappes; serviettes de toilette pour enfants; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières textiles; rideaux d'intérieur et extérieur; voilages [rideaux]; rideaux de douche; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; stores en matières textiles; mouchoirs de poche en matières textiles; housses sièges auto; couvre-sièges; couvre-volants; nids d'ange; gigoteuses [turbulettes]; étiquettes en tissus; sacs de couchage pour le camping; housse pour abattants de toilettes; bannières en matières textiles ou en matières plastiques; fanions en matières textiles ou en matières plastiques ;

Vêtements; vêtements confectionnés pour hommes; femmes et enfants; tricots et bonneterie; lingerie; sous-vêtements; slips; pyjamas; robes de chambre; peignoirs; y compris les peignoirs de bain; chandails; jupes; robes; pantalons; cardigans; pull-overs; tricots (vêtements); débardeurs; gilets; vestes; gabardines (vêtements); imperméables; manteaux; chemiserie; sarongs; chemises; chemisettes; tee-shirts; sweat-shirts; shorts; bermudas; layettes; écharpes; cravates; noeuds papillon; foulards; gants (habillement); mitaines; chapellerie; chapeaux; casquettes; visières (chapellerie); bérets; bonnets; y compris les bonnets de bain; bonneterie; bandanas; bandeaux pour la tête [habillement]; barrettes (bonnets); turbans; couvre-oreilles (habillement); tours de cou; cache-cou; cache-nez; cache-col; pochettes (habillement); ceintures (habillement); ceintures en cuir [habillement]; ceintures en tissu [habillement]; bretelles; chaussettes; bas; collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); souliers et pantoufles; chaussons; bottes; bottines; chaussures de sport; de plage; chaussures de ski; semelles pour chaussures; antidérapants pour chaussures; espadrilles; sandales; y compris les sandales de bain; caleçons; y compris les caleçons de bain; maillots; y compris les maillots de bain; vêtements pour la pratique des sports; à l'exception des combinaisons de plongée; shorts de sport; vêtements imperméables; vêtements en polaire; vêtements en fourrure; vêtements en cuir; vêtements en imitation du cuir; polos; pulls en coton; parkas; survestes; blousons; pardessus; trench coats; blousons; pèlerines; capuchons (vêtements); pelisses; vareuses; ponchos; costumes; costumes de mascarade; uniformes; blouses; tabliers (vêtements); combinaisons (vêtements); chaussures pour les loisirs; chaussures en toile; tongs; bavoirs en tissu; bavoirs pour bébés en plastique; déguisements pour enfants; costumes de déguisement ;

Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines; jouets en peluches; ours en peluche; animaux rembourrés en tant que jouets; bassins gonflables pour activités de loisirs; blocs de construction [jouets]; cartes à jouer, équipements de jeux de cartes vendus sous forme d'ensemble, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures; raquettes et balles de jeu; skis et fixations de ski; palmes pour nageurs; patins à roulettes; planches à roulettes; trottinettes; housses adaptées pour patins à roulettes; planches pour le surfing; snowboards [planches de surf des neiges]; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries); cannes à pêche, attirail de pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; bulles de savon [jouets]; baguettes et solutions pour faire des bulles de savon [jouets]; ballons de football; cages de football; casse-tête [jeux]; cerfs-volants; objets de cotillon en papier; chapeaux de cotillon en papier; masques de déguisement; confettis; figurines [jouets]; figurines d'action [jouets]; figurines articulées; figurines de collection en tant que jouets; figurines [jouets] électriques; personnages de jeu; personnages articulés [jouets]; jouets gonflables; jouets parlants; jouets pour la baignade; marionnettes ; marionnettes rembourrées; jouets rembourrés; personnages imaginaires en tant que jouets; piñatas; poupées chiffon; poupées souples ; poupées parlantes; habits de poupée; accessoires pour poupées; panoplies pour poupées; sacs gonflables rebondissants; boules à neige; bracelets pour le sport; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs; brassards de natation; ceintures de natation; flotteurs de natation pour les loisirs; flotteurs en mousse pour la natation; flotteurs gonflables pour la natation; gilets de natation; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage, joysticks pour jeux vidéo, mâts pour planches à voile, kit d'exploration à la découverte de l'environnement [jouets] ; jeux d'adresse et jeux d'action; jeux de table ; jouets d'éveil à activités multiples pour enfants; sets de badminton; ballons de jeu; battes de base-ball; ballons de basket-ball; jouets pour le bain; balles de base-ball; ballons de plage; boules de bowling; mitaines de catcheurs; jeux d'échecs; cosmétiques pour enfants [jouets]; chaussettes de noël; mobiles pour berceaux; jouets pour lits de bébés; disques volants [jouets]; appareils portatifs pour jeux électroniques; palets de hockey; cordes à sauter; tours de magie; billes; jeux à manipuler; jouets d'action mécaniques; boîtes à musique [jouets]; jouets musicaux; articles de fêtes sous forme de petits jouets; sacs de frappe; jeux de rôles; balles en caoutchouc; toupies [jouets]; jouets malléables; tables pour tennis de table; jeux de table sur cible; balles de tennis; seaux et pelles [jouets]; mobiles [jouets]; véhicules [jouets]; voitures en tant que jouets; kits de modèles réduits [travaux manuels]; jouets avec tirelire intégrée; sets de modèles réduits de trains [jouets]; camions [jouets]; montres et horloges [jouets]; jouets pour asperger de l'eau; jouets à remonter; toboggans aquatiques; yo-yos ;

Services de publicité et informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises, services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); reproduction de documents; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers; abonnement à des chaînes de télévision; abonnement à un service téléphonique ou informatique (internet); compilation de données dans une banque de données et une banque juridique; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques; abonnement à un service télématique; abonnement à une chaîne de télévision; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication; services de revue de presse; location d'espaces publicitaires; distribution de courriers publicitaires; abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; recherche de marché; télé-promotion avec offre de vente; gérance administrative de lieux d'exposition; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité; services de vente au détail de appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, boîtiers électriques, électroniques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, câbles électriques, câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées, commutateurs, gaines pour câbles électriques, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, terminaux numériques, répéteurs, satellites, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, radios, mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, satellites à usage scientifique et de télécommunication, dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision, guides électroniques de programmes de télévision et de radio, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir dvd interactifs, logiciels interactifs, cd rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, satellites à usage scientifique et de télécommunication, programmes informatiques, logiciels, téléviseurs, terminaux de contrôle d'accès, boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection), vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, câbles à fibre optique et câbles optiques, piles électriques, batteries électriques, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), dessins animés, fichiers téléchargeables sur internet, fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur internet, musique numérique téléchargeable sur internet à partir de sites web mp3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée, éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones, enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, compilations musicales, logiciels de jeu téléchargeables, logiciels de jeu vidéo, applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels informatiques, ludiciels informatiques, logiciels téléchargeables, jeux informatiques (programmes enregistrés), logiciels de messagerie instantanée, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications, logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes, casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour ordiphones, bornes d'affichage interactives à écran tactile, bornes de recharge pour véhicules électriques, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, lunettes de soleil, balance de cuisine, pèse-personne, housse pour appareil photos, housses pour ordinateurs portables, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; services de vente au détail de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau bicyclettes, chariots à bascule, drones civils, remorques (véhicules), stores (pare-soleil) pour automobiles, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols pour véhicules, chariots à provision, brouettes, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, remorques pour bicyclettes, remorques pour motos ou scooters, couvre-volants, vélos, vélos de course, vélos tout-terrain [vtt], rayons pour vélos, selles de vélos, boyaux de vélos, roues de vélos, pneus de vélos, poignées tournantes pour vélos, poignées de guidon pour vélos, protège-chaînes de vélos, cale-pieds pour vélos, courroies de cale-pieds pour vélos, housses de selles pour vélos ou motos, pompes de gonflage pour pneus de vélos, béquilles de vélos, avertisseurs sonores pour vélos, sièges pour enfants pour vélos [accessoires], chambres à air pour vélos, trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel, porte-skis de véhicules, kayaks, pagaies [équipements de kayaks], jupes étanches [équipements pour kayaks], canoës, galeries de toit pour le transport de canoës et de kayaks, chars à cerf-volant, chars à voile, bicyclettes électriques, leviers de commande pour véhicules, mâts pour bateaux, cale-tête pour sièges de véhicules, protection pour ceinture de sécurité de véhicules, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications imprimées, magazines, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes en papier, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), guide de programmes de télévision et de radio, carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, encyclopédies, livres, pochoirs, agendas scolaires, cahiers de texte, calendriers, notebook, catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau, bandes dessinées, carnets de voyage, mouchoirs de poche en papier, couvre-sièges de toilettes en papier , cahiers d'activités pour enfants, livrets d'activités, albums de coloriage, livrets pour vignettes autocollantes, autocollants [articles de papeterie], lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie] , boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits, décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier, argile à modeler , prix imprimés [récompenses], certificats imprimés, invitations imprimées, menus imprimés, patrons imprimés pour costumes, publications dans le domaine des histoires de bandes dessinées et oeuvres d'art, livres de cuisine, tampons encreurs en caoutchouc, sachets pour sandwiches, cartes de scores, albums de timbres, pinces à agrafer, cartes à collectionner, instruments d'écriture, stylos avec paillettes décoratives pour la papeterie, livres d'autographes, albums de bébé, figurines en papier, figurines en papier mâché , bavoirs en papier ; services de vente au détail de cuir et imitations du cuir, coffres de voyage, valises, malles, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs-housses pour chaussures pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à maquillage, cabas, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes à chapeaux en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, filets à provisions, sacoches à outils vides, bourses, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie, porte-musique, sacoches pour porter les enfants, sacoches de ceinture, sacs, sachets en cuir pour l'emballage, sacs à vélo, pochettes pour l'emballage en cuir, ombrelles, parapluies, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, parasols, cannes, colliers, laisses ou habits pour animaux, housses de parapluie ou de parasols, étuis pour clés (maroquinerie), pochettes pour sacs à main, bandoulières (courroies) en cuir, cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir, couvertures en peaux (fourrures), peaux d'animaux, brides pour guider les enfants, porte-adresses pour bagages, étiquettes en cuir, sac de randonnée, bâton de randonnée pédestre , meubles, lits, bancs (meubles), tables, bibliothèques, meubles à tiroirs, chaises, divans, vestiaires muraux, pupitres, causeuses, mobilier informatique, plateaux pour claviers d'ordinateur, présentoirs, glaces (miroirs), miroirs portatifs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, plaques en pierre découpées et gravées, figurines et statuettes en os, plastique, cire, plâtre ou bois, repose-pieds, décorations en plastique pour emballages cadeaux, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, plaques d'immatriculation non métalliques, plaques d'immatriculation fantaisie en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, numéros de maison non métalliques et non lumineux, serrurerie non métallique et non électrique, charnières, chevilles non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, matelas de camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, porte-parapluie, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, stores vénitiens, mannequins, éventails, étaux établis non métalliques, garde-manger non métalliques, manches d'outils, de couteaux, de faux non métalliques, étiquettes en plastique, étiquettes adhésives en plastiques, mobilier, meubles de jardin, meubles de jardin en matières plastiques, meubles d'habitation et de jardin en pierre artificielle, tapis de sol de camping, meubles de camping, paillettes décoratives, mobiles de décoration, porte-revues, ornements non de Noël en os, plâtre, plastique, cire ou bois, décorations de fête en plastique, plaques murales décoratives, drapeaux en matières plastiques, badges nominatifs en plastique, fanions en matières plastiques, décorations en plastique pour gâteaux, coquillages, coffres à jouets, carillons à vent ; services de vente au détail de ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, louches à vin, casse noix, pinces à sucre, pinces à glaçon, pinces à salade, louches de service, cuillères à glace, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, photophores, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, récipients isothermes pour aliments ou boissons à usage domestique, bouteilles isothermes, gourdes isothermes, pichets isothermes, mugs isothermes, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, chausse-pieds, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bidons de sport vendus vides, gourdes, poches à eau, manches à balai non métalliques, soies de porc pour la brosserie, accessoires de salle de bains, porte-gobelets de salle de bains, porte-verres pour salles de bains, porte-brosse à dents pour salles de bains, assiettes en plastique, gobelets en plastique, bouteilles en matières plastiques, gourdes en plastique, pichets en plastiques, mug en plastique, boîtes à casse-croûte en matières plastiques, sets de table en plastique autre que textile de substitution, vaisselle en plastique, tissus, linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, draps de lit, jetés de lit, couette, drap, taie d'oreiller, housse d'oreiller, housse de couette, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes, serviettes de bain, serviettes de plage, serviettes de table en matières textiles, nappes, serviettes de toilette pour enfants, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, rideaux d'intérieur et extérieur, voilages [rideaux], rideaux de douche, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, housses sièges auto, couvre-sièges, couvre-volants, nids d'ange, gigoteuses [turbulettes], étiquettes en tissus, sacs de couchage pour le camping, housse pour abattants de toilettes, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, fanions en matières textiles ou en matières plastiques , vêtements, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, slips, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, y compris les peignoirs de bain, chandails, jupes, robes, pantalons, cardigans, pull-overs, tricots (vêtements), débardeurs, gilets, vestes, gabardines (vêtements), imperméables, manteaux, chemiserie, sarongs, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, shorts, bermudas, layettes, écharpes, cravates, noeuds papillon, foulards, gants (habillement), mitaines, chapellerie, chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, y compris les bonnets de bain, bonneterie, bandanas, bandeaux pour la tête [habillement], barrettes (bonnets), turbans, couvre-oreilles (habillement), tours de cou, cache-cou, cache-nez, cache-col, pochettes (habillement), ceintures (habillement), ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement], bretelles, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers et pantoufles, chaussons, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, chaussures de ski, semelles pour chaussures, antidérapants pour chaussures, espadrilles, sandales, y compris les sandales de bain, caleçons, y compris les caleçons de bain, maillots, y compris les maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, shorts de sport, vêtements imperméables, vêtements en polaire, vêtements en fourrure, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, pardessus, trench coats, blousons, pèlerines, capuchons (vêtements), pelisses, vareuses, ponchos, costumes, costumes de mascarade, uniformes, blouses, tabliers (vêtements), combinaisons (vêtements), chaussures pour les loisirs, chaussures en toile, tongs, bavoirs en tissu, bavoirs pour bébés en plastique, déguisements pour enfants, costumes de déguisement ; services de vente au détail de jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, ours en peluche, animaux rembourrés en tant que jouets, bassins gonflables pour activités de loisirs, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, équipements de jeux de cartes vendus sous forme d'ensemble, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures, raquettes et balles de jeu, skis et fixations de ski, palmes pour nageurs, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes, housses adaptées pour patins à roulettes, planches pour le surfing, snowboards [planches de surf des neiges], armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries), cannes à pêche, attirail de pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, bulles de savon [jouets], baguettes et solutions pour faire des bulles de savon [jouets], ballons de football, cages de football, casse-tête [jeux], cerfs-volants, objets de cotillon en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, figurines [jouets] électriques, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes , marionnettes rembourrées, jouets rembourrés, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées chiffon, poupées souples , poupées parlantes, habits de poupée, accessoires pour poupées, panoplies pour poupées, sacs gonflables rebondissants, boules à neige, bracelets pour le sport, dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs, brassards de natation, ceintures de natation, flotteurs de natation pour les loisirs, flotteurs en mousse pour la natation, flotteurs gonflables pour la natation, gilets de natation, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos, jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage, joysticks pour jeux vidéo, mâts pour planches à voile, kit d'exploration à la découverte de l'environnement [jouets] , jeux d'adresse et jeux d'action, jeux de table , jouets d'éveil à activités multiples pour enfants, sets de badminton, ballons de jeu, battes de base-ball, ballons de basket-ball, jouets pour le bain, balles de base-ball, ballons de plage, boules de bowling, mitaines de catcheurs, jeux d'échecs, cosmétiques pour enfants [jouets], chaussettes de noël, mobiles pour berceaux, jouets pour lits de bébés, disques volants [jouets], appareils portatifs pour jeux électroniques, palets de hockey, cordes à sauter, tours de magie, billes, jeux à manipuler, jouets d'action mécaniques, boîtes à musique [jouets], jouets musicaux, articles de fêtes sous forme de petits jouets, sacs de frappe, jeux de rôles, balles en caoutchouc, toupies [jouets], jouets malléables, tables pour tennis de table, jeux de table sur cible, balles de tennis, seaux et pelles [jouets], mobiles [jouets], véhicules [jouets], voitures en tant que jouets, kits de modèles réduits [travaux manuels], jouets avec tirelire intégrée, sets de modèles réduits de trains [jouets], camions [jouets], montres et horloges [jouets], jouets pour asperger de l'eau, jouets à remonter, toboggans aquatiques, yo-yos ;

Services de télécommunications; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision, de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet; Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique; Echange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications; Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); expédition, transmission de dépêches et de messages (télécommunications); services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique; Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; Transmission par satellite; Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo; Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télex, transmission d'informations par télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication; émissions radiophoniques, émissions télévisées; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé; informations en matière de télécommunication; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique; consultations en matière de télécommunication; Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande; Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande; Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet; Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique; Location de décodeur; Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique ;

Divertissement; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement; activités culturelles et sportives; cours par correspondance; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements); réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de spectacles; service de production et d'édition musicale, service de production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements); Montage de bande vidéo, reportages photographiques; rédaction de scénarios; Services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre; Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels; Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent; Réservation de places pour le spectacle; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d'émissions de télévision; publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites Internet et des réseaux sociaux; micro édition; Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo; Location de tout appareil et instrument audiovisuel; Services de programmation musicale; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips; Mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la musique; service d'informations en matière de divertissement, musique [divertissement], représentations en direct [divertissement] et manifestations de divertissement; Services de divertissement comprenant des personnages de fiction; Représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement; Représentations musicales et vidéo ;

Hébergement de sites (Internet); programmation informatique pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux; recherche et développement de nouveaux produits; recherches techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière de conception et développement d'ordinateurs, de création et entretien de sites Internet; travaux du génie (pas pour la construction), à savoir génie logiciel, génie informatique, génie des télécommunications; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication; service de stylisme, services d'informations météorologiques; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques; services de certification (contrôle de qualité et d'origine); informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie; à usage interactif ou non; Mise à disposition temporaire d'applications Web; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives, consultation en matière de sécurité informatique, sécurisation des données informatiques et des informations personnelles et financières, services de conseillers en matière de sécurité sur Internet, sécurité des données, recherches en matière de protection de l'environnement.