LA 1
Présentation de la marque LA 1
Déposée le 17 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA 1 est expirée depuis le 17 octobre 2021.
TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2199031 - Publication au BOPI 2001-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294048 - Publication au BOPI 2000-01-25
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2011 n°2471388 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24