L'HÔPITAL

TELEVISION FRANCAISE 1, Société Anonyme

Cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels, disques compacts, vidéo disques, disques optiques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur : tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital.

Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveil-matin, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux : tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital.

Imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, images, clichés : tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital.

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polo, pulls en coton, parka, surveste, blouson : tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital.

Jeux, jouets, cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets) : tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital.

Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service d'abonnement à une chaine de télévision et à des journaux regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : les appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets : tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital.

Services de communications radiophoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, transmission par satellite, services de télécommunication : tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non se deroulant dans un hopital ;

Édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, production artistique à savoir : production de films et de spectacles se deroulant dans un hopital, services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital ; rédaction de scénarios se deroulant dans un hopital ; services de divertissement se deroulant dans un hopital ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non se deroulant dans un hopital ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non se deroulant dans un hopital.

Programmation pour ordinateurs, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo tous ces produits étant exclusivement en relation avec une fiction se deroulant dans un hopital ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non se deroulant dans un hopital.