Jpp TV

TELEVISION FRANCAISE 1

Podcasts ; podcasts téléchargeables; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); appareils de messagerie électronique; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir dvd interactifs, logiciels interactifs, cd rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs; programmes informatiques; dessins animés; fichiers téléchargeables sur internet; enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo; logiciels de jeu téléchargeables; logiciels de jeu vidéo; applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de logiciels informatiques; ludiciels informatiques; logiciels téléchargeables; jeux informatiques; logiciels de messagerie instantanée; logiciels de partage de fichiers; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ; casques de réalité virtuelle; porte-clés électroniques en tant que télécommande; bagues intelligentes; bornes d’affichage interactives à écran tactile; clés USB; clés USB de type carte de crédit; montres intelligentes; podcasts; podcasts téléchargeables; casques à écouteurs; écouteurs ; écouteurs sans fil; coques pour téléphones portables; coques pour tablettes électroniques; coques pour smartphones; coques pour ordinateurs portables; étuis et housses pour ordinateurs portables; étuis et housses pour téléphones portables; étuis et housses pour tablettes électroniques; housses de protection spéciales pour ordinateurs ;

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes en papier ; fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; images ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; carnets ; carnets à spirales ; carnets à dessin ; carnets d'anniversaires ; blocs [papeterie] ; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie] ; étiquettes adhésives en papier ; papier-cadeau ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; serviettes en papier ; stylos-feutres ; crayons de couleur ; stylos de couleur ; porte-mines ; règles à tracer ; règles à dessiner ; taille-crayons ; gommes à effacer ; trousses à crayons et stylos ; encyclopédies ; livres ; pochoirs ; agendas scolaires ; cahiers de texte ; calendriers ; carnets ; catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau ; bandes dessinées ; carnets de voyage ; mouchoirs de poche en papier ; agendas ;

Publicité; publicité numérique; services d'un magasin de vente au détail en ligne proposant du contenu audio, vidéo et audiovisuel préenregistré téléchargeable; recueil de données dans un fichier central; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou non; abonnement à un service téléphonique ou informatique (internet); location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques; abonnement à un service télématique; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de concours, foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle; parrainage et mécénat publicitaire et commercial; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; gestion de fichiers informatiques; publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d’informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; services de vente au détail de produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, matériels éclairants, produits hygiéniques, désinfectants, produits pour la purification de l'air, produits de rasage, appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact , appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, véhicules, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caoutchouc, tissus, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie , dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, tablier de cuisine, outils de jardinage, couteaux de cuisine, sac de course, poncho de pluie, mug, planches à découper, chariot de course ;

Transmission de podcasts ; services de diffusion de podcasts ; télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles ou radiophoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de chatrooms et forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; émissions radiophoniques; émissions télévisées; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par internet ; services de diffusion d'informations par voie électronique ; diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques, audiovisuelles et télévisées par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision par internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur internet ; diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; diffusion de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications; services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo ; services de téléchargement de données numérisées ; services de transmission de séquences vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande; fourniture d'accès de télécommunication à des films, des émissions télévisées ou des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande; fourniture d'accès à un portail internet proposant des programmes de vidéo à la demande; diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet ; transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télex ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services d’édition ; éditions de publications ; éditions de livres et de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; fourniture de divertissement via le podcast ; création [rédaction] de podcasts ; création [rédaction] de contenus pédagogiques pour podcasts ; services de production de podcasts ; divertissement; éducation; formation; divertissement télévisé; informations en matière de divertissement ou d'éducation; production de films sur bandes vidéo ; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de clubs (éducation, divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de bande vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de divertissement comprenant des personnages de fiction ; représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement ; représentations musicales et vidéo ; programmes d’actualités télévisés; divertissement radiophonique; services d'enseignement; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites internet et des réseaux sociaux; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de photographie; services de reportages photographiques; organisation de cérémonies de remise de prix (divertissement); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires)de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services de traduction ;

Réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; conception, élaboration, mise à jour de logiciels informatiques; mise à disposition temporaire d'applications Web; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives; hébergement de podcasts.