Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par TELEVISION FRANCAISE 1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Il était une fois à » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-05 du 31 janvier 2020.
Le déposant est TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Il était une fois à a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEVISION FRANCAISE 1 - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles ou radiophoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de chatrooms et forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; émissions radiophoniques; émissions télévisées; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par internet ; services de diffusion d'informations par voie électronique ; diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision par internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur internet ; diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ;
Divertissement; éducation; formation; divertissement télévisé; informations en matière de divertissement ou d'éducation; production de films sur bandes vidéo ; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de bande vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de divertissement comprenant des personnages de fiction ; représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement ; représentations musicales et vidéo ; programmes d’actualités télévisés.
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