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TELEVISION FRANCAISE 1

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels pour la diffusion en mode continu de contenus audiovisuels et multimédias par le biais d'internet et de réseaux de communication mondiaux ; logiciels pour la diffusion en mode continu de contenus audiovisuels et multimédias vers des dispositifs électroniques numériques mobiles ; logiciels pour la recherche, l'organisation et la recommandation de contenus multimédias ; outils de développement de logiciels pour la création d'applications mobiles et logicielles ; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles ; dispositifs de lecture en continu de supports numériques, enregistreurs vidéo numériques, lecteurs de disques vidéo haute définition et dvd, systèmes de home cinéma comprenant des récepteurs audio et vidéo, lecteurs de disques, téléviseurs, décodeurs pour la télévision ; logiciel informatique donnant accès à des films cinématographiques, des émissions télévisées, des vidéos et de la musique ; contenu audio, vidéo et audiovisuel téléchargeable fourni via des réseaux informatiques et de communications, proposant des films cinématographiques, des émissions télévisées, des vidéos et de la musique ; logiciels de collecte, édition, organisation, modification, mise en signet, transmission, stockage et partage de données et informations ; fichiers audionumériques téléchargeables contenant de la musique, des actualités, des voix et des mots parlés ; logiciel de transmission et d'affichage de textes, d'images et de son ; lecteurs multimédias portables ; tablettes ; smartphone et autres ordinateurs portables ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; podcasts ; podcasts téléchargeables ; appareils et instruments pour le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels et de télécommunication ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques ; cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateur ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animés et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de données et notamment base de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images ; programme de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; disquettes ; disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie ; machines à calculer ; appareils de télévision par câble et par satellite ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de publicité numérique; services d'un magasin de vente au détail en ligne proposant du contenu audio, vidéo et audiovisuel préenregistré téléchargeable; recueil de données dans un fichier central; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou non; abonnement à un service téléphonique ou informatique (internet); services fournis/rendus dans le cadre de la vente au détail de produits et services, à savoir appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques; abonnement à un service télématique; abonnement à une chaîne de télévision; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de concours, foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; services d’informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; reproduction de documents; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques; publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; compilation d'informations et de données dans une banque de données et une banque juridique ; gérance administrative de lieux d'exposition; services de vente au détail d’appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact , jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis) ;

Services de télécommunications; transmission de vidéos à la demande et de séquences vidéo à la demande; fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande; fourniture d'accès à un portail internet proposant des programmes de vidéo à la demande; diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte; fourniture d'accès de télécommunication à des films et des émissions télévisées fournis par un service de vidéo à la demande; transmission et diffusion en continu de contenus audiovisuels et multimédias par le biais d'internet; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices; services de messagerie sécurisée; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles , radiophoniques , télégraphiques; transmission d'émissions audiovisuelles ou radiophoniques par satellite, par internet, par réseaux câblés ou sans fil; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de forums de discussion sur l'internet; fourniture d'accès à des bases de données; transmission de podcasts; services de diffusion de podcasts; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications; services de transmission numérique et par internet de données graphiques, audio ou vidéo; services de téléchargement de données numérisées; services de transmission de séquences vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande; fourniture d'accès de télécommunication à des films, des émissions télévisées ou des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet; expédition électronique de données et d'informations ; transmission de documents informatisés; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; transmission par satellite; services de télex; transmission d'informations par téléscripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique ;

éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; production de films autres que films publicitaires; mise à disposition de films et émissions de télévision non téléchargeables par le biais d'un service de vidéo à la demande, ainsi que d'informations, analyses et recommandations en matière de films et émissions de télévision; fourniture de films et d'émissions télévisées non téléchargeables par le biais de services de transmission de vidéo à la demande; services d'informations en matière de divertissement fournis via un site web ; fourniture d'actualités et d'informations dans le domaine du divertissement; fourniture via un site web de contenu audio, vidéo et audiovisuel non téléchargeable sous forme d'enregistrements contenant des films cinématographiques, émissions télévisées, vidéos et de la musique ; fourniture d'informations, de commentaires et de recommandations concernant des films et des émissions télévisées par le biais d'un site web et de services de transmission de vidéo à la demande; fourniture de contenu audio, vidéo et audiovisuel non téléchargeable dans le domaine du divertissement (films cinématographiques, émissions télévisées, vidéos et musique) via une base de données consultable disponible via l'internet, des réseaux de télécommunication et des réseaux de télécommunications sans fil ; services de publication électronique et numérique (autres qu'à but publicitaire) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de concours en matière de divertissement; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; montage de bande vidéo; divertissement télévisé; divertissement radiophonique; fourniture de divertissement via le podcast; services d'enseignement; services de production de podcasts; publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites internet et des réseaux sociaux; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; production de films sur bandes vidéo; services de photographie; services de reportages photographiques; organisation de jeux, de concours (éducation); organisation de cérémonies de remise de prix (divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement); cours par correspondance; édition et publication en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires)de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; organisation de spectacles; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements); rédaction de scénarios; services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; création [rédaction] de podcasts ; création [rédaction] de contenus pédagogiques pour podcasts ;

Hébergement de sites (Internet); programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; conception, élaboration, mise à jour de logiciels informatiques; mise à disposition temporaire d'applications Web; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives; hébergement de podcasts.