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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1
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DROIT DE CITÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DROIT DE CITÉ
TELEVISION FRANCAISE 1, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1754549
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/09/2030

Présentation de la marque DROIT DE CITÉ

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DROIT DE CITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DROIT DE CITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DROIT DE CITÉ arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes : DESTINS , YA PAS DE LEZARD , J'AI DEUX METIERS , FOUS RIRE , QUI VEUT EPOUSER M. ... ? , A LA RECHERCHE DU PRINCE CHARMANT , TEL PERE TEL FILS , THE CHAIR , LE POINT SUR LA TABLE , CINE POLICE


TELEVISION FRANCAISE 1, Société Anonyme - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 326300159


INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267326 - Publication au BOPI 1998-11-23

Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181045 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446131 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745578 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15

Papier carton, matières plastiques pour le modelage, produits de l'imprimerie;

Agence informations culturelles, agence informations presse, émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programme de télévision et de radio;

Edition de livres et de revues, production de films, divertissements spectacles.