Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOMOTO COMPARE
TELEVISION FRANCAISE 1, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3724578
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2030
AUTOMOTO COMPARE de TELEVISION FRANCAISE 1

Présentation de la marque AUTOMOTO COMPARE

Déposée le 25 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOTO COMPARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque AUTOMOTO COMPARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOMOTO COMPARE arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes : DESTINS , YA PAS DE LEZARD , J'AI DEUX METIERS , FOUS RIRE , QUI VEUT EPOUSER M. ... ? , A LA RECHERCHE DU PRINCE CHARMANT , TEL PERE TEL FILS , THE CHAIR , LE POINT SUR LA TABLE , CINE POLICE


TELEVISION FRANCAISE 1, Société anonyme - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 326300159


INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565745 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735506 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) appareils et instruments pour la transmission de données comparatives, de renseignements sur les produits notamment dans le domaine de l'automobile, des assurances, des banques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, appareils de télévision par câble et par satellite ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; calculatrices portables, postes de radio.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, désinfectants, appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules, amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, housse de siège pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, gilet de sécurité et triangle de sécurité, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique. Cuir et imitation du cuir, cordes, ficelles, fils à usage textile, laine filée, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vetements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, articles pour fumeurs).

Assurances ; affaires immobilières ; services d'assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance automobile, assurance moto, assurance retraite, assurance habitation, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie, assurance décès. Assurance remboursement de crédit en cas de décès, maladie, invalidité, réassurances ; caisses de prévoyance ; informations en matière d'assurance, services de souscription d'assurances, garanties complémentaires santé, estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; agences immobilières, expertises immobilières, services de conseils, d'informations, de comparaison, de renseignements concernant les produits et services présentés sur des sites Internet et permettant aux utilisateurs de les sélectionner par différents critères, à savoir dans le domaine de l'automobile, des assurances, de la santé, de l'immobilier ;

Services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.