AUTOMOTO

TELEVISION FRANCAISE 1

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; boîtiers électriques, électroniques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles; câbles électriques; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs; gaines pour câbles électriques; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission; terminaux numériques, répéteurs, satellites; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur téléphones; supports d'enregistrement numérique; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées; supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques; radios; mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer; satellites à usage scientifique et de télécommunication; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; écrans de télévision; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de messagerie électronique; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs; programmes informatiques; logiciels; téléviseurs; terminaux de contrôle d'accès; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection); vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques; câbles à fibre optique et câbles optiques; piles électriques; batteries électriques; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés. Enregistrements vidéo téléchargeables; fichiers audio et vidéo téléchargeables. Fichiers téléchargeables sur Internet. Fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à partir de sites web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée. Éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones. Enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo. Logiciels de jeu téléchargeables; logiciels de jeu vidéo. Applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels téléchargeables; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial. Logiciels informatiques; ludiciels informatiques; logiciels téléchargeables; jeux informatiques (programmes enregistrés). Logiciels de messagerie instantanée; logiciels de transmission de messages audio et vidéo; logiciels de partage de fichiers; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes; casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour smartphones, bornes d’affichage interactives à écran tactile, bornes de recharge pour véhicules électriques, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo ;

Services de publicité et informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque de données juridiques; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques; abonnement à un service télématique; abonnement à une chaîne de télévision; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication. Location d'espaces publicitaires. Distribution de courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; recherche de marché. Gérance administrative de lieux d'exposition; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; télé-promotion avec offre de vente; services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, boîtiers électriques, électroniques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, câbles électriques, câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées, commutateurs, gaines pour câbles électriques, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, terminaux numériques, répéteurs, satellites, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur téléphones, supports d'enregistrement numérique, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, radios, mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, satellites à usage scientifique et de télécommunication, dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision, guides électroniques de programmes de télévision et de radio, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir dvd interactifs, logiciels interactifs, cd rom interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, programmes informatiques, logiciels, téléviseurs, terminaux de contrôle d'accès, boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection), vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, câbles à fibre optique et câbles optiques, piles électriques, batteries électriques, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), dessins animés, enregistrements vidéo téléchargeables, fichiers audio et vidéo téléchargeables, fichiers téléchargeables sur internet, fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur internet, musique numérique téléchargeable sur internet à partir de sites web mp3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée, éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones, enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, logiciels de jeu téléchargeables, logiciels de jeu vidéo, applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels téléchargeables, applications téléchargeables pour dispositifs mobiles, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, logiciels informatiques, ludiciels informatiques, logiciels téléchargeables, jeux informatiques (programmes enregistrés), logiciels de messagerie instantanée, logiciels de transmission de messages audio et vidéo, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications, logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes, casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour smartphones, bornes d’affichage interactives à écran tactile, bornes de recharge pour véhicules électriques, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo ;

Services de télécommunications; services de messagerie électronique sécurisée, services de messagerie vidéo; services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision, de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par Internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique. Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Expédition et transmission de messages (télécommunications); services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télex, transmission d'informations par télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication; émissions radiophoniques, émissions télévisées; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé; informations en matière de télécommunication; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d’oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d’accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque de données juridiques. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande; services de fourniture d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites web de musique numérique sur Internet; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique. Services de chatrooms à des fins de réseautage social; mise à disposition de chatrooms en ligne à des fins de réseautage social; mise à disposition de salons de discussion [chat] et de forums Internet ;

Divertissement; divertissements radiophoniques; divertissements télévisés; services d'enseignement ; services de formation ; éducation; activités culturelles et sportives; cours par correspondance; édition et publication de textes (autres que textes publicitaire) sous formes (électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements); réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de spectacles; service de production et d’édition musicale, service de production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques; rédaction de scénarios. Services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent. Réservation de places pour le spectacle; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d’émissions de télévision; publication électronique de livres et de périodiques en ligne connectés à un réseau social ; publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie, de programmes de télévision sur des sites internet et des réseaux sociaux; micro édition. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Services de programmation musicale; édition et publication en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips. Mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la musique; service d’informations en matière de divertissement, musique [divertissement], représentations en direct [divertissement] et manifestations de divertissement. Services de divertissement comprenant des personnages de fiction. Représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement. Représentations musicales et vidéo. Programmes d’actualités télévisés ; jeux télévisés ; production et distribution d'émissions de jeux télévisés.