Marque enregistrée - Marque en vigueur

AM AUTOMOTO
TELEVISION FRANCAISE 1

Numéro de dépôt :
4648527
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
AM AUTOMOTO de TELEVISION FRANCAISE 1

Présentation de la marque AM AUTOMOTO

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AM AUTOMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur ERIC SCHAHL domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque AM AUTOMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648527.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM AUTOMOTO arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes : J'AI DEUX METIERS , FOUS RIRE , QUI VEUT EPOUSER M. ... ? , A LA RECHERCHE DU PRINCE CHARMANT , TEL PERE TEL FILS , THE CHAIR , LE POINT SUR LA TABLE , CINE POLICE , AU THEATRE CE SOIR , USHUAIA


TELEVISION FRANCAISE 1 - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur ERIC SCHAHL - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; services commerciaux dans le domaine du leasing et de la location de véhicules ; services de gestion commerciale ; informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; mise en forme informatique à but publicitaire de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers; abonnement à des chaînes de télévision; abonnement à un service téléphonique ou informatique (internet); compilation de données dans une banque de données et une banque de données juridiques; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques; abonnement à un service télématique; abonnement à une chaîne de télévision; conseils (à savoir informations commerciales de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication; location d'espaces publicitaires; distribution de courriers publicitaires; abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; recherche de marché; gérance administrative de lieux d'exposition; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité; services de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; télé-promotion avec offre de vente; services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, boîtiers électriques, électroniques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, câbles électriques, câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées, commutateurs, gaines pour câbles électriques, appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, terminaux numériques, répéteurs, satellites, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, CD ROM, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, DVD, cartouches vidéo, supports électroniques sur téléphones, supports d'enregistrement numérique, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, radios, mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, satellites à usage scientifique et de télécommunication, dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision, guides électroniques de programmes de télévision et de radio, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, programmes informatiques, logiciels, téléviseurs, terminaux de contrôle d'accès, boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection), vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, câbles à fibre optique et câbles optiques, piles électriques, batteries électriques, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), dessins animés, enregistrements vidéo téléchargeables, fichiers audio et vidéo téléchargeables, fichiers téléchargeables sur internet, fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable sur internet, musique numérique téléchargeable sur internet à partir de sites web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées comportant de la musique préenregistrée, éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones, enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, logiciels de jeu téléchargeables, logiciels de jeu vidéo, applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels téléchargeables, applications téléchargeables pour dispositifs mobiles, applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, logiciels informatiques, ludiciels informatiques, logiciels téléchargeables, jeux informatiques (programmes enregistrés), logiciels de messagerie instantanée, logiciels de transmission de messages audio et vidéo, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications, logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes, casques de réalité virtuelle, porte-clés électroniques en tant que télécommande, bagues intelligentes, coques pour tablettes électroniques, films de protection conçus pour smartphones, bornes d’affichage interactives à écran tactile, bornes de recharge pour véhicules électriques, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, désinfectants, appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires , véhicules, amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, housse de siège pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, gilet de sécurité et triangle de sécurité, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules , véhicules à locomotion par terre , voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, articles pour fumeurs ;

Services d'assurance; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières ; financement de location-vente de véhicules ; services de conseils, d'informations, de comparaison, de renseignements concernant les produits et services d'assurances ; agence immobilière; assurance de personnes ; assurances-vie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; caisses de prévoyance ; estimations et expertises immobilières; évaluation de biens immobiliers; consultation en matière d'affaires immobilières; placements immobiliers; gérance de biens immobiliers; services d'assurances de toutes natures; assurance contre les accidents; assurance automobile; assurance moto; assurance retraite; assurance habitation; assurance contre l'incendie; assurance maladie; assurance remboursement de crédit en cas de décès; maladie; invalidité; réassurances ; caisses de prévoyance ; informations en matière d'assurance; services de souscription d'assurances; garanties complémentaires santé; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de conseils, d'informations, de comparaison, de renseignements commerciaux concernant les produits et services présentés sur des sites Internet et permettant aux utilisateurs de les sélectionner par différents critères, à savoir dans le domaine de l'automobile, des assurances, de la santé, de l'immobilier ;

Services de construction; services d'installation et de réparation de véhicules ; extraction minière, forage pétrolier et gazier ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ; entretien de véhicules ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; traitement préventif contre la rouille ; informations en matière de réparation ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ; locations de véhicules ; information en matière de transport, de trafics; services de taxis.