Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DE LA CINQUIEME
TELEVISION DU SAVOIR, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI

Numéro de dépôt :
96613795
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DE LA CINQUIEME

Déposée le 1 mars 1996 par la société TELEVISION DU SAVOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOUTIQUE DE LA CINQUIEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société TELEVISION DU SAVOIR domicilié(e) 10-14 rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 156 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LA BOUTIQUE DE LA CINQUIEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE DE LA CINQUIEME est expirée depuis le 1 mars 2006.

TELEVISION DU SAVOIR a également déposé les autres marques suivantes : DICO EN LIGNES , PROFILS 2000 , UNE VIE DE CHAMPION , PHILOSOPHIES , W5 , FENETRE SUR COURT , CLASSE PHILO , TENDANCE HOMME , TENDANCE DÉLIRE , L'AVENTURE DES SCIENCES


TELEVISION DU SAVOIR, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI - 10-14 rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 399156652


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés, à savoir enregistrements de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'uvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétitions sportives, d'entretiens, d'entrevues, de discours; disques acoustiques et vidéo vierges ou enregistrés; logiciels et logiciels pour jeux électroniques; logiciels et supports de traitement de texte, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et moniteurs vidéo; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; logiciels et supports de logiciels pour jeux automatiques à prépaiement; logiciels pour jeux électroniques; programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; ordinateurs; calculateurs, micro-ordinateurs; micro-processeurs; machines et appareils de traitement de textes; écrans; imprimantes; appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs acoustiques et accessoires pour tous les produits précités, à savoir disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités; composants électroniques pour ordinateurs et la télématique; extincteurs; disques optiques non réinscriptibles interactifs et disques optiques réinscriptibles interactifs; lecteurs de disques optiques réinscriptibles et non réinscriptibles pour jeux télévisés interactifs. Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie, encyclopédies, articles pour reliures, photographies, papeterie, cahiers d'écoliers, classeurs,sous-mains, écritoires, presse papiers, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, descriptions de programmes d'ordinateurs, stylos, crayons, marqueurs, surligneurs, porte plumes, taille crayons, encres de chine, coupe papiers, écritoires, gommes, enveloppes, porte mines, plumes à écrire, plumiers, presse papiers, porte crayons, porte papiers. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie, mallettes, sacs à dos, sacs à mains, sacs de voyage, porte documents, sacs d'écoliers. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table, sorties de bain, serviettes. Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie, casquettes, tee-shirts. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux,insignes non en métaux précieux. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël, jeux automatiques, jeux électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].