FENETRE SUR COURT
Présentation de la marque FENETRE SUR COURT
Déposée le 12 décembre 1995 par la société TELEVISION DU SAVOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETRE SUR COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FENETRE SUR COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRE SUR COURT est expirée depuis le 12 décembre 2005.
TELEVISION DU SAVOIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03