Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETRE SUR COURT
TELEVISION DU SAVOIR, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI

Numéro de dépôt :
95600753
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque FENETRE SUR COURT

Déposée le 12 décembre 1995 par la société TELEVISION DU SAVOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETRE SUR COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société TELEVISION DU SAVOIR domicilié(e) 10-14, rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 156 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque FENETRE SUR COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRE SUR COURT est expirée depuis le 12 décembre 2005.

TELEVISION DU SAVOIR a également déposé les autres marques suivantes : DICO EN LIGNES , PROFILS 2000 , UNE VIE DE CHAMPION , PHILOSOPHIES , W5 , LA BOUTIQUE DE LA CINQUIEME , CLASSE PHILO , TENDANCE HOMME , TENDANCE DÉLIRE , L'AVENTURE DES SCIENCES


TELEVISION DU SAVOIR, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI - 10-14, rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 399156652


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Divertissements; divertissements radiophoniques; divertissements télévisés; émissions radiophoniques; émissions télévisées