TELEVISION DU SAVOIR, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI, société anonyme
Numéro de dépôt :
98718375
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2008
Présentation de la marque BPS
Déposée le 17 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION DU SAVOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION DU SAVOIR domicilié(e) 10-14, rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 156 652 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque BPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEVISION DU SAVOIR, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI, société anonyme - 10-14, rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 399156652
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433574 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433573 - Publication au BOPI 2006-05-11
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés, à savoir enregistrements de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétitions sportives, d'entretiens, d'entrevues, de discours ; disques acoustiques et vidéo vierges ou enregistrés ; supports d'enregistrements informatiques vierges ou enregistrés ; logiciels et logiciels pour jeux électroniques ; logiciels et supports de traitement de texte, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et moniteurs vidéo ; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; logiciels et supports de logiciels pour jeux automatiques à prépaiement ; programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; calculateurs, micro-ordinateurs ; micro-processeurs ; machines et appareils de traitement de textes ; écrans ; imprimantes ; appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs acoustiques et accessoires pour tous les produits précités, à savoir disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités ; composants électroniques pour ordinateurs et la télématique ; extincteurs ; disques optiques non réinscriptibles interactifs et disques optiques réinscriptibles interactifs ; lecteurs de disques optiques réinscriptibles et non réinscriptibles ; vidéogrammes ; disques optiques enregistrés ; supports magnétiques et optiques vierges ou enregistrés ; serveur informatique multimédia, serveur de téléchargement ; logiciel ; logiciel de téléchargement ; logiciel de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; logiciels à but culturel, éducatif, de formation professionnelle pour favoriser l'insertion et la réinsertion ; satellites de télécommunications ; antennes ; moniteurs. Télécommunications, agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services de téléchargement de programmes audiovisuels et logiciels consacrés à la culture, l'éducation, la formation professionnelle, l'insertion, la réinsertion, la prévention des exclusions, la prévention de la délinquance ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non. Services d'éducation et de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions télévisées ou radiophoniques éducatives ou culturelles utilisant des systèmes de programmation interactive ; location d'enregistrements sonores ou audiovisuels relatifs aux musiques, sons, spectacles, documentaires, oeuvres littéraires, livres, vidéomusiques, films, émission, débats, actualités, histoire, compétitions sportives, entrevues, entretiens, discours ; location de postes de télévision et moniteurs, organisation de concours, de jeux de jeux télévisés et de jeux interactifs, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, productions de films et de programmes audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et audiovisuels ; représentations théâtrales, spectacles, éditions de livres, revues, encyclopédies, disques audio et vidéo, enregistrements audio et vidéo ; édition de logiciels en particulier les logiciels de jeux, d'ouvrages sur l'informatique et de description de programmes ; création, édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non consacrés à la culture, l'éducation, la formation professionnelle, l'insertion, la réinsertion, la prévention des exclusions, la prévention de la délinquance. Conception, réalisation, hébergement de sites et logiciels multimédia consacrés à la culture, l'éducation, la formation professionnelle, l'insertion, la réinsertion, la prévention des exclusions, la prévention de la délinquance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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