Déposée le 10 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELETEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Villatech »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELETEC domicilié(e) 7 BIS rue du Général CEREZ,87000 LIMOGES - 87000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET domicilié(e) 17 rue du Languedoc,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villatech est expirée depuis le 10 octobre 2018.
TELETEC a également déposé les autres marques suivantes : VILLATECH
TELETEC SAS - 7 BIS rue du Général CEREZ,87000 LIMOGES - 87000 - France
SELARL COASNES-PELLET - 17 rue du Languedoc,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Inscription le 30 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605324 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-30
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616579 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Machines-outils ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; fers à repasser ; repasseuses ; sèche-cheveux ; fers à cheveux ; épilateurs électriques ; rasoirs électriques ; machines à laver ; lave-vaisselles ; appareils de cuisine électrique ; scies (machines) ; robots de cuisine ; machines à imprimer ; couteaux électriques. ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, le réglage du courant électrique ; câbles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils électroniques de réception de signaux numériques et analogiques ; instrument dalarme ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). ;
Appareils de chauffage ; appareils et installations de conditionnement dair ; appareils ou installations de climatisation ; d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur. ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; colles pour la papeterie ou le ménage.
Meubles (à lexception des meubles en teck), glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; tringles de rideaux ; stores dintérieur ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers de lits ; traversins ; sacs de couchage pour le camping ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de liège ; vis non métalliques. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson ; verres (récipients) ; vaisselle ; glacières portatives non électriques ; planches à repasser ; peignes électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à dents ; brosses à dent électriques ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; cafetières non électriques ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; aquariums d'appartement. ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes.
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