Déposée le 10 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELETEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « VILLATECH »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELETEC domicilié(e) 7 BIS rue du Général CEREZ,87000 LIMOGES - 87000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET domicilié(e) 17 rue du Languedoc,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLATECH est expirée depuis le 10 octobre 2018.
TELETEC a également déposé les autres marques suivantes : Villatech
TELETEC SAS - 7 BIS rue du Général CEREZ,87000 LIMOGES - 87000 - France
SELARL COASNES-PELLET - 17 rue du Languedoc,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Inscription le 30 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605324 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-30
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616579 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Machines-outils ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; fers à repasser ; repasseuses ; sèche-cheveux ; fers à cheveux ; épilateurs électriques ; rasoirs électriques ; machines à laver ; lave-vaisselles ; appareils de cuisine électrique ; scies (machines) ; robots de cuisine ; machines à imprimer ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, le réglage du courant électrique ; câbles électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils électroniques de réception de signaux numériques et analogiques ; instruments dalarme ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; ;
Appareils de chauffage ; appareils et installations de conditionnement dair ; appareils ou installations de climatisation, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur. ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; colles pour la papeterie ou le ménage. ;
Meubles (à l'exception des meubles en teck), glaces (miroirs), objets d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; tringles de rideaux ; stores d'intérieur ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers de lits ; traversins ; sacs de couchage pour le camping ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de liège ; vis non métalliques. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson ; verres (récipients) ; vaisselle ; glacières portative non électriques ; planches à repasser ; peignes électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à dents ; brosses à dent électriques ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; cafetières non électriques ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; aquariums d'appartement. ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes.
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