Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS
TELESYSTEMES, société anonyme de droit franÇais, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1529166
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1999
TS de TELESYSTEMES

Présentation de la marque TS

Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) TELESYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELESYSTEMES domicilié(e) 115, rue du Bac, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS est expirée depuis le 10 février 1999.

TELESYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ITS INSTITUT TELESYSTEMES , ETERNIS , TS TELESYSTEMES LOUIS , EUROCITCOM , UNIVERSITEL , TS , COGNIPOLE , ESTEL , SIGNETIQUE , QUESTEL


TELESYSTEMES, société anonyme de droit franÇais, ayant son siège social - 115, rue du Bac, 75007 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Appareils et instruments scientifiques électriques, électro-magnétiques, électroniques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement, appareils opto-electroniques, optiques;ordinateurs, et systèmes composés des ordinateurs, calculateurs électroniques, électriques et mécanographiques, calculatrices, calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement de données et de textes, appareils périphériques, et terminaux pour ordinateurs, écrans, claviers, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à claviers et ou à écrans, machines à traitements de textes, supports d'entrée ou de sortie, organes, circuits de logiciels, disques, bandes, produits du logiciel, logiciels, progiciels, lecteurs de micro-films, et organes de commandes associées, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commandes de télécommunications, appareils de télécommunications, appareils, pièces d'appareils et systèmes composés d'appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage,la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux;appareils et instruments de lecture optique d'informations codées, et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils et systèmes composés d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du télcripteur, du télex, ou de tout autre appareil de télécommunication, modems, appareils et instruments servant de support pour l'enregistrement le stockage, la transmission, l'utilisation, la reproduction, la collection, la synthétisation, le traitement électronique du son et/ou des images.Appareils connexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils ou instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations, de données, tous supports pour l'enregistrement ou le reproduction du son, des images.Machines comptables, unités composées de calculatrices et de machines à écrire, unités destinées à l'entrée, le stockage, l'émissions, le classement, l'analyse, des billets de banque, billets de valeur, données financières.Papiers, cartons, produits en ces matières, imprimés, journaux, périodiques, livres,articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives, machines à écrire, articles de bureau (à exclusion des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, chassis à composer, bandes en papier, cartes d'enregistrement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, disques, bandes, rubans, cartes, et fiches, et tout support matériel, magnétique, et perforé, pour l'informatique, et ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, cartes d'informatique, bandes en papier.Aide aux entreprises industrielles, ou commerciales de la conduite de leurs affaires, conseils ou informations ou renseignements d'affaires, location de machines à écrire ou matériel de bureau, compilation de renseignements, conseil en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique, ou de télécommunication, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, location de produits du logiciel, réalisation et location d'un système d'informatique, conseils, renseignements, informations,en matière de télécommunication et d'informatique, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils financiers en informatique, travaux statistiques, et mécanographiques.Programmation électronique, mise en place de systèmes de gestion et d'informatique, conseils en matière de gestion informatique, location d'installations électroniques de traitement de données.Installation, exploitation, gestion et maintenance d'appareils et de dispositifs optiques, électriques ou électroniques, de télécommunication, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateur, et de programmes informatiques.Services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la reception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateur communications, télécommunications, services télématiques, service télématique accessible par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques;télescription, transmission de messages, réalisation et étude d'outils de gestion pour les opérations de production de banque et de marché financier, traitement des moyens de paiement traditionnels électroniques,ingenierie de services de télétransactions sécurisés, échanges de documents inter-entreprises, services d'ingenierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génie logiciel, service de transposition d'applications de logiciels, service de gérance informatique, service d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine informatique ou des télécommunications, service d'aides aux entreprises à savoir service d'application transactionnelle professionnelle, banques de données, interface, banques d'images, numérisation;services relatifs à la surveillance au traitement à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateur, ou par appareils et instruments de télécommunication, service de télétraitement.Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, et des télécommunications, organisation de séminaires, de congres et de cours, dans le domaine de l'informatique, et des télécommunications.Formation et éducation dans le domaine de la programation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance, des ordinateurs,du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs, et aux appareils et instruments de télécommunications.Programmation pour ordinateurs, édition de textes, distribution de journaux, location d'ordinateurs, location de produits de logiciels, exploitation de brevets, création de programmes, pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, services d'ingénieurs, organisation, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, et des télécommunications;location d'installations électroniques, de traitements de données, de programmes sur supports informatiques;études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques, et de systèmes de télécommunications, services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation, de la maintenance de matériels informatiques de télécommunications, sélection de personnel utilisant l'informatique, assistance technique en informatique, et en télécommunications,outil de génie logiciel développé pour faciliter l'automatisation d'exploitation de centres, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, service de gestion informatique pour les opérations de production de banques et pour les marchés financiers. Services de publi-postage, distribution du courrier, services de conseils en informatique, services de conseils en organisation informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.