Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATACONSULT
TELESYSTEMES, société anonyme française ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1387036
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1996

Présentation de la marque DATACONSULT

Déposée le 30 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TELESYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATACONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELESYSTEMES domicilié(e) 115, rue du Bac, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque DATACONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACONSULT est expirée depuis le 30 décembre 1996.

TELESYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ITS INSTITUT TELESYSTEMES , ETERNIS , TS TELESYSTEMES LOUIS , EUROCITCOM , UNIVERSITEL , TS , COGNIPOLE , ESTEL , SIGNETIQUE , QUESTEL


TELESYSTEMES, société anonyme française ayant son siège social - 115, rue du Bac, 75007 PARIS. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Produits du logiciel, appareils et instruments électriques ou électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, tout matériel informatique, machines à calculer, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images;tous appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication, ordinateurs, appareils et accessoires connexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données et accessoires;tous supports pour enregistrement et reproduction de sons et images;papier, carton, articles en papier ou en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, papeterie, matières adhésives pour papeterie, matériaux pour artistes, photographies, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement;caractères d'imprimerie, clichés;images, châssis à composer;bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité, location de machines à écrire et de matériel de bureau, compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique;tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel d'informatique;tous travaux de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs;location de produits de logiciels, réalisation et location de systèmes d'informatique de toutes sortes.Communications, télématique, vidéotex, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscription, transmission de messages;études, recherches et programmations pour ordinateurs, location, travaux à façon sur ces appareils, enregistrement et traitement de données;étude de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'étude dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs; sélection de personnel informatique ou utilisant l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.