Déposée le 4 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEPARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MONACO LE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEPARIS domicilié(e) 24 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 466 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEPARIS, M. pouant cyril domicilié(e) 24 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque MONACO LE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEPARIS, SARL - 24 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 410466429
TELEPARIS, M. pouant cyril - 24 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634854 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Publications digitales, téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support digital (tels que ordinateur, mobile, tablette) ; agendas et dictionnaires électroniques et numériques ; enregistrements vidéos téléchargeables en ligne ou sur tout autre support tel que ordinateur, mobile et tablette. Bases de données ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ;
Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques. Reportages photographiques. Rédaction de scénarios. Micro-édition. Location de caméras vidéo. Production et coproduction de spectacles, films cinématographiques, films télévisés, de programmes audiovisuels, de téléfilms, de programmes courts télévisés, d'émissions de télévision, de programmes télévisés, de documentaires et de fictions. Production de phonogrammes. Montage et édition de programmes télévisés et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, à usage interactif ou non). Edition musicale. Services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage). Montage de bandes vidéo. Montage de programmes de télévision. Editions de vidéogrammes, DVD. Edition numérique en VOD, ADVOD, SVOD. Publication y compris électronique de livres et de périodiques hors ligne et en ligne. Les services précités étant fournis ou non à la télévision, par télétexte, sur l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques). Services de publication électronique en ligne ;
Conception de systèmes (logiciels) informatiques, d'applications dont les applications mobiles. Elaboration [conception] de logiciels. Consultation en matière de logiciels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives. Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives. Créations (conception-élaboration) d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels. Conception de bases de données. Services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Production de films et bandes vidéo. Les services précités y compris par télévision, télétexte, Internet ou d'autres réseaux, électroniques ou non.
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