Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART POUR TOUS!
TELEPARIS, SARL

Numéro de dépôt :
4326659
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2027
L\'ART POUR TOUS! de TELEPARIS

Présentation de la marque L'ART POUR TOUS!

Déposée le 4 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEPARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ART POUR TOUS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELEPARIS domicilié(e) 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 466 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEPARIS, M. POUANT Cyril domicilié(e) 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque L'ART POUR TOUS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART POUR TOUS! arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.

TELEPARIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A MUSIQUE DE JEAN FRANCOIS ZYGEL , FREE CONCERT , LYON LE CLUB , MONACO LE CLUB , L'EMISSION SAUVAGE , CE QU'IL FAUT VOIR C.Q.F.V. , QUI FAIT LE SHOW? , LE 20H DE COMEDIE , PAPARAZZI PREMIERE , MUSIC EXPLORER


TELEPARIS, SARL - 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 410466429


TELEPARIS, M. POUANT Cyril - 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations au travers de systèmes de télécommunication y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; communications d'informations par les réseaux radiophoniques, téléphoniques, Internet ou télévisuels ; services d'annuaires consistant dans la transmission de coordonnées téléphoniques, de numéros de télécopieurs et adresses (y compris les adresse électroniques) de particuliers et de professionnels ; transmission d'informations (numéros de téléphones, numéros de télécopieurs, adresses, adresses électroniques de particuliers de professionnels) et transmission de celles-ci par voie de services de télécommunication ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, téléphonique ou télématique, téléphonique ; réception et transmission de messages électroniques et vocaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (Internet, Web) ou à accès privé (Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; émissions radiophonique ; émissions télévisées ; diffusion de documentaires télévisés ;

Organisation de concours à des fins autres que publicitaires en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de camps de vacances (divertissement) ;

Conception de systèmes (logiciels) informatiques, d'applications dont les applications mobiles. Elaboration [conception] de logiciels. Consultation en matière de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels. Services de connexion de serveurs distants. Services d'hébergement, d'élaboration, de conception de serveurs et de réseaux assurant le traitement et la prise en charge du système d'information d'un client. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications. Conception de bases de données. Services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Activités sportives. Services de loteries.