Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par TELEPARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORCES SPECIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est TELEPARIS domicilié(e) 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRIL POUANT domicilié(e) 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque FORCES SPECIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEPARIS - 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
CYRIL POUANT - 24 RUE ANATOLE FRANCE - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Publications digitales, téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support digital (tels que ordinateur, mobile, tablette) ; agendas et dictionnaires électroniques et numériques ; enregistrements vidéos téléchargeables en ligne ou sur tout autre support tel que ordinateur, mobile et tablette ; programmes d'ordinateurs ; bases de données ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette ;
Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations au travers de systèmes de télécommunication y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; communications d'informations par les réseaux radiophoniques, téléphoniques, Internet ou télévisuels ; services d'annuaires consistant dans la transmission de coordonnées téléphoniques, de numéros de télécopieurs et adresses (y compris les adresse électroniques) de particuliers et de professionnels ; compilation et transmission d'informations (numéros de téléphones, numéros de télécopieurs, adresses, adresses électroniques de particuliers de professionnels) et transmission de celles-ci par voie de services de télécommunication ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, téléphonique ou télématique, téléphonique ; réception et transmission de messages électroniques et vocaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'assistance et d'informations relatifs à tous les services précités ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (Internet, Web) ou à accès privé (Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; émissions radiophonique ; émissions télévisées ; diffusion de documentaires télévisés ;
Divertissement ; divertissements télévisés ; divertissement radiophonique ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision radio et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours et de jeux à des fins autres que publicitaires en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms, Dévédéroms et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage) ; publication de livres, de dictionnaires, publication électronique de livres, de périodiques en ligne, de dictionnaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de loisirs ; divertissement radiophonique ou télévisé ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; production de spectacles ; services de camps de vacances (divertissement) ; production de films autres que des films publicitaires ; projection et location de films cinématographiques ;
Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Conception de systèmes (logiciels) informatiques, d'applications dont les applications mobiles. Elaboration [conception] de logiciels. Consultation en matière de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives. Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives. Créations (conception-élaboration) d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels. Services de connexion de serveurs distants. Services d'hébergement, d'élaboration, de conception de serveurs et de réseaux assurant le traitement et la prise en charge du système d'information d'un client. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications. Conception de bases de données. Services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Divertissements. Activités sportives et culturelles. Services de divertissement, à savoir composition, production, réalisation, présentation et/ou émission et/ou prêt et/ou diffusion de programmes de télévision, audiovisuels, de divertissement et de théâtre. Production de films et bandes vidéo. Organisation et conduite de manifestations, représentations et réceptions ; services de divertissement fournis par des artistes de spectacle. Enregistrement, production, post-production, publication, prêt et/ou location d'émissions de télévision, de films, de vidéos préenregistrées. Production de jeux et spectacles à la télévision. Location de films et vidéos. Publication, prêt de livres, journaux, revues, guides, listes de programmes et autres publications. Services de publication de revues, de magazines. Services de loteries. Les services précités y compris par télévision.
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