Déposée le 6 juin 1989 par TELENOR AS (société norvégienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TELENOR AS (société norvégienne), domicilié(e) Universitetsgt, 2 N-0164 OSLO, Norvège (dossier no 2145492) - Norvège.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2145492) - France.
La marque NORSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORSAT est expirée depuis le 6 juin 2009.
TELENOR AS (société norvégienne a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
TELENOR AS (société norvégienne) - Universitetsgt, 2 N-0164 OSLO, Norvège (dossier no 2145492) - Norvège
CABINET LAVOIX - (dossier no 2145492) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1999 n°2145492 - Publication au BOPI 1999-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 19 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189566 - Publication au BOPI 1995-09-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;satellites à usage scientifique;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Services de communication.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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