Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEMETRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La QUALITY FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEMETRIS domicilié(e) 56 rue de Paris - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 207 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEMETRIS, M. Philippe MERLE domicilié(e) 56 rue de Paris - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
La marque La QUALITY FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEMETRIS, SAS - 56 rue de Paris - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 432207322
TELEMETRIS, M. Philippe MERLE - 56 rue de Paris - 92100 - Boulogne Billancourt - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 1 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705394 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01
Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705393 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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