Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « X - WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2158520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2158520) - France.
La marque X - WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEMECANIQUE (société anonyme - 43-45, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2158520) - France - SIREN 775629041
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES Service Propriété Industrielle - (dossier no 2158520) - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158520 - Publication au BOPI 1999-12-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29
Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347982 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 juin 2002 - Changement d'adresse n°347983 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 juin 2002 - Changement de dénomination n°347984 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16
Réseaux de communication industriels et automates programmables.Supports de transmission;interfaces et logiciels pour de tels réseaux et automates.Services d'entretien associés à des dispositifs de communication industriels. Travaux d'ingénieurs, services de programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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