Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X'
TELEMECANIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1576994
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque X'

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45 Boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RAYMOND SCHIHIN - France.

La marque X' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X' est expirée depuis le 23 février 2000.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , ENCOTEL , QUALITE DYNAMIQUE , D , CIPTEL , SERIE 7 , MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES , L'USINE EN TEMPS REEL , +X CIMTEL


TELEMECANIQUE (Société Anonyme) - 43-45 Boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


CABINET RAYMOND SCHIHIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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