TSX 7
Présentation de la marque TSX 7
Déposée le 20 septembre 1983 par la société TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSX 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TSX 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSX 7 est expirée depuis le 20 septembre 2003.
TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Renouvellement sans limitation le 6 août 1993 n°2022140 - Publication au BOPI 1993-08-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 11 juin 2002 - Changement de dénomination n°347984 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 11 juin 2002 - Changement d'adresse n°347983 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription - Changement de dénomination n°46923 - Publication au BOPI
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347982 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription - Changement d'adresse n°46923 - Publication au BOPI