Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRACTIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2181748) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) (dossier no 2181748) - France.
La marque TRACTIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEMECANIQUE (Société Anonyme) - 43-45 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2181748) - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES - (dossier no 2181748) - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181748 - Publication au BOPI 2000-09-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16
Véhicules à traction électrique; systèmes électroniques de commande et de contrôle de marche et de vitesse et instruments pour lesdits systèmes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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