Déposée le 17 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALITE DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2116058) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2116058) - France.
La marque QUALITE DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEMECANIQUE (société Anonyme) - 43-45 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2116058) - France - SIREN 775629041
SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - (dossier no 2116058) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2116058 - Publication au BOPI 1998-05-15
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°417877 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription - Changement de dénomination n°46923 - Publication au BOPI
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277894 - Publication au BOPI 1999-05-25
Inscription - Changement d'adresse n°46923 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Communications;télématique.Enseignement, formation, éducation, édition de livres, revues, publications diverses.Informatique, études techniques et informatiques, programmation pour ordinateurs;travaux d'ingénieurs, ingénierie;organisation de congrès, colloques; mise en place d'installations de traitement d'informations.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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