Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES
TELEMECANIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1392307
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007
MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES de TELEMECANIQUE

Présentation de la marque MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES

Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45 boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2083936) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC S.A. Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2083936) - France.

La marque MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES est expirée depuis le 3 février 2007.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , ENCOTEL , QUALITE DYNAMIQUE , D , CIPTEL , SERIE 7 , X' , L'USINE EN TEMPS REEL , +X CIMTEL


TELEMECANIQUE (société anonyme) - 43-45 boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2083936) - France


SCHNEIDER ELECTRIC S.A. Service Propriété Industrielle - (dossier no 2083936) - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363339 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1997 n°2083936 - Publication au BOPI 1997-01-31

Inscription le 15 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363338 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 15 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363337 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64731 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363335 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 15 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363336 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64730 - Publication au BOPI 1992-07-06

Machines et installations de manutention - en particulier robots, ponts roulants, élévateurs et transporteurs - et d'usinage - en particulier machines-outils travaillant par déformation, enlèvement de copeaux, soudure ou fusion de matériaux métalliques ou non-;moteurs électriques propres à les actionner ou à leur transmettre des mouvements;démarreurs, accouplements, embrayages, joints de cardan, boîtes de vitesse, réducteurs, dispositifs d'indexation et freins qui leur sont associés pour la communication d'un mouvement ou d'une position.Appareils, instruments et installations scientifiques, électriques, électroniques, électro-optiques et électro-magnétiques destinés à l'alimentation, à la commande, au contrôle, à la régulation, à la protection de moteurs électriques de toutes natures;convertisseurs;automates programmables.Appareils de locomotion et véhicules électriques alimentés par des conducteurs extérieurs ou des batteries d'accumulateurs notamment ceux qui utilisent des moteurs électriques et qui sont soit pilotés, soit commandés à distance par voie électrique, électro-magnétique, ou par des rayonnements électro-magnétiques visibles ou non.Papiers, cartons et produits en ces matières produits de l'imprimerie; articles pour reliures, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.