Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TELEMECANIQUE
/
INTEGRAL 32
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTEGRAL 32
TELEMECANIQUE

Numéro de dépôt :
1206950
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque INTEGRAL 32

Déposée le 18 juin 1982 par la société TELEMECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTEGRAL 32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TELEMECANIQUE domicilié(e) 43-45 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2002392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 029 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2002392) - France.

La marque INTEGRAL 32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTEGRAL 32 est expirée depuis le 18 juin 2002.

TELEMECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TSX 7 , X 7 , ENCOTEL , QUALITE DYNAMIQUE , D , CIPTEL , SERIE 7 , X' , MASAP ACTIONNEURS ELECTRIQUES , L'USINE EN TEMPS REEL


TELEMECANIQUE - 43-45 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2002392) - France - SIREN 775029641


CABINET MOUTARD - (dossier no 2002392) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1992 n°2002392 - Publication au BOPI 1992-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277894 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 27 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60797 - Publication au BOPI 1992-02-27

Appareils électriques de commutation pour la distribution et/ou la surveillance du courant électrique, et/ou la protection du personnel, et/ou la protection des appareils industriels alimentés par ces appareils électriques de commutation, que ces appareils soient commandés et actionnés localement ou à distance et automatiquement ou non.